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  1. Résultat n°1
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    2 lots 576 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  2. Résultat n°2
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
  3. Résultat n°3
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    2 lots 576 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  4. Résultat n°4
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
  5. Résultat n°5
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  6. Résultat n°6
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  7. Résultat n°7
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
  8. Résultat n°8
    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    2 lots 576 medias

    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4387 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
  9. Résultat n°9
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  10. Résultat n°10
    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    2 lots 576 medias

    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2615 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,...
  11. Résultat n°11
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2655 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  12. Résultat n°12
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    2 lots 609 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  13. Résultat n°13
    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    2 lots 576 medias

    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    Date

    10/10/1919

    Cote

    3NUM/2947 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
    • Transport automobiles, création d'un service entre...
  14. Résultat n°14
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2646 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  15. Résultat n°15
    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    2 lots 576 medias

    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2860 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration...
  16. Résultat n°16
    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    2 lots 576 medias

    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2862 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
  17. Résultat n°17
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    2 lots 609 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  18. Résultat n°18
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    2 lots 609 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
  19. Résultat n°19
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
  20. Résultat n°20
    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    2 lots 576 medias

    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2892 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit...