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  1. Résultat n°1
    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    3 lots 589 medias

    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2628 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    3 lots 589 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  3. Résultat n°3
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  4. Résultat n°4
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  5. Résultat n°5
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2915 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  6. Résultat n°6
    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    3 lots 589 medias

    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4387 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
  7. Résultat n°7
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    3 lots 622 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  8. Résultat n°8
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2655 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  9. Résultat n°9
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    3 lots 622 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  10. Résultat n°10
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    3 lots 622 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
  11. Résultat n°11
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2646 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  12. Résultat n°12
    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    3 lots 589 medias

    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4465 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
  13. Résultat n°13
    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    3 lots 589 medias

    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2862 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
  14. Résultat n°14
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    3 lots 589 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2776 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  15. Résultat n°15
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    3 lots 622 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  16. Résultat n°16
    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    3 lots 589 medias

    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4446 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande...
  17. Résultat n°17
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    3 lots 589 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
  18. Résultat n°18
    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    3 lots 589 medias

    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4322 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes...
  19. Résultat n°19
    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    3 lots 589 medias

    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4519 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et...
  20. Résultat n°20
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    3 lots 622 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...