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  1. Résultat n°1
    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    3 lots 589 medias

    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2628 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    3 lots 589 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  3. Résultat n°3
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  4. Résultat n°4
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  5. Résultat n°5
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2915 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  6. Résultat n°6
    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    3 lots 589 medias

    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4387 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
  7. Résultat n°7
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    3 lots 622 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  8. Résultat n°8
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2655 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  9. Résultat n°9
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    3 lots 622 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  10. Résultat n°10
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    3 lots 622 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
  11. Résultat n°11
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2646 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  12. Résultat n°12
    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    3 lots 589 medias

    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4465 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
  13. Résultat n°13
    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    3 lots 589 medias

    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2862 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
  14. Résultat n°14
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    3 lots 589 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2776 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  15. Résultat n°15
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    3 lots 622 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  16. Résultat n°16
    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    3 lots 589 medias

    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4446 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande...
  17. Résultat n°17
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    3 lots 589 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
  18. Résultat n°18
    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    3 lots 589 medias

    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4322 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes...
  19. Résultat n°19
    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    3 lots 589 medias

    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4519 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et...
  20. Résultat n°20
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    3 lots 622 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  21. Résultat n°21
    Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

    3 lots 589 medias

    Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4481 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance,...
  22. Résultat n°22
    Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du conseil. Eclairage des rues, demandes d'installation de lampes électriques place du marché aux bestiaux et Rue de Sarthe, rapport. Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

    3 lots 589 medias

    Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du conseil. Eclairage des rues, demandes d'installation de lampes électriques place du marché aux bestiaux et Rue de Sarthe, rapport. Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

    Date

    02/03/1918

    Cote

    3NUM/2766 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 02 Mars 1918.
    • Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du...
  23. Résultat n°23
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    3 lots 622 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2397 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  24. Résultat n°24
    Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT, Mr HENAULT, suppléants Mr BODINIER, Mr ROMET , Mr de St PAUL

    3 lots 589 medias

    Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT, Mr HENAULT, suppléants Mr BODINIER, Mr ROMET , Mr de St PAUL

    Date

    10/12/1919

    Cote

    3NUM/2988 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Decembre 1919
    • Election sénatoriale, nomination de délégués Mr BOULANT,...
  25. Résultat n°25
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    3 lots 622 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  26. Résultat n°26
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    3 lots 622 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  27. Résultat n°27
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    3 lots 589 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2783 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  28. Résultat n°28
    Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon Mr LEFEIVRE VERVIER, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon Mr LEFEIVRE VERVIER, avis du conseil

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2662 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Traité de camionnage, entrepreneur de transports Alençon...
  29. Résultat n°29
    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    3 lots 622 medias

    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2440 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
  30. Résultat n°30
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    3 lots 622 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2079 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
  31. Résultat n°31
    Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC. Etablissement de bains, sursis, Mr HALGRAIN propriétaire, demande de Mr LEBOUC. Eclairage, distribution de bon de pétrole, demande de Mr DORE. Inhumation d'un soldat canadien, observation de Mr LEBOUC. Affichage public, maladies secrètes, demande de Mr DORE. Canalisation, extension de canalisation Rue d'Argentan et Faubourg de Courteille, demande de Mr LETARD et Mr DESCHAMPS

    3 lots 589 medias

    Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC. Etablissement de bains, sursis, Mr HALGRAIN propriétaire, demande de Mr LEBOUC. Eclairage, distribution de bon de pétrole, demande de Mr DORE. Inhumation d'un soldat canadien, observation de Mr LEBOUC. Affichage public, maladies secrètes, demande de Mr DORE. Canalisation, extension de canalisation Rue d'Argentan et Faubourg de Courteille, demande de Mr LETARD et Mr DESCHAMPS

    Date

    02/03/1918

    Cote

    3NUM/2769 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 02 Mars 1918.
    • Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET...
  32. Résultat n°32
    Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

    3 lots 589 medias

    Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

    Date

    23/11/1918

    Cote

    3NUM/2828 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1918
    • Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire...
  33. Résultat n°33
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    3 lots 589 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    22/11/1919

    Cote

    3NUM/2978 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Novembre 1919
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  34. Résultat n°34
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    3 lots 622 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2184 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
  35. Résultat n°35
    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    3 lots 622 medias

    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2492 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation...
  36. Résultat n°36
    Projet de création d'un stade sur le champ de foire, rapport . Distribution d'eau, protection des sources, acquisition , Mme veuve JOUSSELIN DE ST HILAIRE propriétaire à Colombiers, rapport

    3 lots 589 medias

    Projet de création d'un stade sur le champ de foire, rapport . Distribution d'eau, protection des sources, acquisition , Mme veuve JOUSSELIN DE ST HILAIRE propriétaire à Colombiers, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4420 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Projet de création d'un stade sur le champ de foire,...
  37. Résultat n°37
    Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

    3 lots 589 medias

    Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4511 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport
  38. Résultat n°38
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2580 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  39. Résultat n°39
    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs...
  40. Résultat n°40
    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    3 lots 622 medias

    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2594 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation...
  41. Résultat n°41
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    3 lots 622 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  42. Résultat n°42
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    2 lots 621 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2373 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport....
  43. Résultat n°43
    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    3 lots 622 medias

    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2550 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme...
  44. Résultat n°44
    Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport. Office départemental de placement de l'Orne, désignation de deux délégué du conseil municipal Mr ROMET Charles et Mr HERAULT Victor, commission paritaire

    3 lots 589 medias

    Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport. Office départemental de placement de l'Orne, désignation de deux délégué du conseil municipal Mr ROMET Charles et Mr HERAULT Victor, commission paritaire

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2850 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport....
  45. Résultat n°45
    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    2 lots 621 medias

    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2334 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport
  46. Résultat n°46
    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    3 lots 622 medias

    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    Date

    19/07/1913

    Cote

    3NUM/2145 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête...
  47. Résultat n°47
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    3 lots 622 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  48. Résultat n°48
    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    3 lots 622 medias

    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2213 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers....
  49. Résultat n°49
    Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations

    3 lots 589 medias

    Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations
  50. Résultat n°50
    Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication du vœu émis par le conseil municipal de Nancy

    3 lots 589 medias

    Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication du vœu émis par le conseil municipal de Nancy

    Date

    31/08/1917

    Cote

    3NUM/2697 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 31 Aout 1917
    • Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication...
  51. Résultat n°51
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    3 lots 622 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  52. Résultat n°52
    Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Sommaire sur les affaires à délibérer. Résiliation des beaux ruraux par suite de la guerre

    3 lots 589 medias

    Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Sommaire sur les affaires à délibérer. Résiliation des beaux ruraux par suite de la guerre

    Date

    31/08/1917

    Cote

    3NUM/2709 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 31 Aout 1917
    • Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles....
  53. Résultat n°53
    Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service

    3 lots 589 medias

    Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, fixation du nombre de lits affecté à ce service

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2839 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards,...
  54. Résultat n°54
    Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

    3 lots 589 medias

    Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

    Date

    06/07/1918

    Cote

    3NUM/2800 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
    • Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution
  55. Résultat n°55
    Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués

    3 lots 589 medias

    Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2625 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT,...
  56. Résultat n°56
    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

    3 lots 589 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

    Date

    30/11/1917

    Cote

    3NUM/2737 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 30 Novembre 1917
    • Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles...
  57. Résultat n°57
    Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière" prés de Glatigny et Roche Elie, Mr GAUTIER régisseur de Mr FOULD, avis du conseil. Constitution d'un stock de charbon de terre, demande de Mr le Maire. Subvention pour l'association générale de l'aéronautique, construction d'un construction d'un cuirassé remplacement "La Liberté", construction d'un hangar, souscription Vayer, demande de Mr DESCHAMPS

    3 lots 589 medias

    Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière" prés de Glatigny et Roche Elie, Mr GAUTIER régisseur de Mr FOULD, avis du conseil. Constitution d'un stock de charbon de terre, demande de Mr le Maire. Subvention pour l'association générale de l'aéronautique, construction d'un construction d'un cuirassé remplacement "La Liberté", construction d'un hangar, souscription Vayer, demande de Mr DESCHAMPS

    Date

    30/06/1917

    Cote

    3NUM/2687 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 30 Juin 1917
    • Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière"...
  58. Résultat n°58
    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2507 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON,...
  59. Résultat n°59
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    2 lots 621 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2236 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la...
  60. Résultat n°60
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    3 lots 622 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  61. Résultat n°61
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2174 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux...
  62. Résultat n°62
    Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT

    3 lots 589 medias

    Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT

    Date

    10/12/1919

    Cote

    3NUM/2983 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Decembre 1919
    • Elections municipales, installation du Maire Mr ESNAULT
  63. Résultat n°63
    Budget de la ville pour 1920, rapport

    3 lots 589 medias

    Budget de la ville pour 1920, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/2992 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Budget de la ville pour 1920, rapport
  64. Résultat n°64
    Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

    3 lots 589 medias

    Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2868 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal...
  65. Résultat n°65
    Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service des eaux, concession de Mr BARILLET remise du prix rue du Pont Neuf, demande de Mr LEBOUC . Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    3 lots 589 medias

    Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service des eaux, concession de Mr BARILLET remise du prix rue du Pont Neuf, demande de Mr LEBOUC . Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4328 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service...
  66. Résultat n°66
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/5417 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915,...
  67. Résultat n°67
    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2229 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le...
  68. Résultat n°68
    Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1917. Gymnase municipal, installation de l'éclairage électrique

    3 lots 589 medias

    Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1917. Gymnase municipal, installation de l'éclairage électrique

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2666 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution...
  69. Résultat n°69
    Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile. Immeuble de Mr MICHEL chef de division de la préfecture, cadastre section n°201 rue des Tisons, projet d'acquisition, rapport

    3 lots 589 medias

    Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile. Immeuble de Mr MICHEL chef de division de la préfecture, cadastre section n°201 rue des Tisons, projet d'acquisition, rapport

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4466 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité...
  70. Résultat n°70
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    3 lots 622 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2533 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  71. Résultat n°71
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2575 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  72. Résultat n°72
    Curage de la rivière "La Sarthe", pont de Courteille, conseil général de la Sarthe, Rue de Bretagne, demande de Mr DEMERET. Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

    3 lots 589 medias

    Curage de la rivière "La Sarthe", pont de Courteille, conseil général de la Sarthe, Rue de Bretagne, demande de Mr DEMERET. Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

    Date

    31/08/1918

    Cote

    3NUM/2816 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 31 Aout 1918.
    • Curage de la rivière "La Sarthe", pont de Courteille,...
  73. Résultat n°73
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  74. Résultat n°74
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    2 lots 621 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés...
  75. Résultat n°75
    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    3 lots 622 medias

    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2264 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote...
  76. Résultat n°76
    Trophées de guerre, demande d'attribution. Séances du Conseil municipal, vœu de la section socialiste d'Alençon, communication de Mr le Maire

    3 lots 589 medias

    Trophées de guerre, demande d'attribution. Séances du Conseil municipal, vœu de la section socialiste d'Alençon, communication de Mr le Maire

    Date

    13/08/1919

    Cote

    3NUM/2938 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 13 Août 1919
    • Trophées de guerre, demande d'attribution. Séances...
  77. Résultat n°77
    Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

    3 lots 589 medias

    Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4367 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier...
  78. Résultat n°78
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    3 lots 622 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2101 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  79. Résultat n°79
    Budget de la ville pour 1919, rapport

    3 lots 589 medias

    Budget de la ville pour 1919, rapport

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2841 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Budget de la ville pour 1919, rapport
  80. Résultat n°80
    Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts pour la patrie, choix d'un emplacement, centre de la place d'Armes, place de la Pyramide, visibilité de la gare, rue St Blaise du Cours et rue Cazault, Mr LEURSON ingénieur-civil, Mr BESNARD Félix architecte du département élève de l'école Nationale des beaux arts de Paris, article parus dans "l'Echo d'Alençon" le 18 et 24 Décembre et 8 et 15 Janvier 1920, rapport. Ecole d'Agriculture de Maison Carrée, demande de bourse avec trousseau, Mr MARTIN chef de dépôt aux chemins de fer de l'état n°48 rue du Cours à Alençon en faveur de ses fils Henri et George élèves de l'école d'agriculture de Maison carrée (Algérie), avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts pour la patrie, choix d'un emplacement, centre de la place d'Armes, place de la Pyramide, visibilité de la gare, rue St Blaise du Cours et rue Cazault, Mr LEURSON ingénieur-civil, Mr BESNARD Félix architecte du département élève de l'école Nationale des beaux arts de Paris, article parus dans "l'Echo d'Alençon" le 18 et 24 Décembre et 8 et 15 Janvier 1920, rapport. Ecole d'Agriculture de Maison Carrée, demande de bourse avec trousseau, Mr MARTIN chef de dépôt aux chemins de fer de l'état n°48 rue du Cours à Alençon en faveur de ses fils Henri et George élèves de l'école d'agriculture de Maison carrée (Algérie), avis du conseil

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4524 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts...