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  1. Résultat n°1
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    2 lots 576 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  2. Résultat n°2
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
  3. Résultat n°3
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    2 lots 576 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  4. Résultat n°4
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
  5. Résultat n°5
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  6. Résultat n°6
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  7. Résultat n°7
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
  8. Résultat n°8
    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    2 lots 576 medias

    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4387 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
  9. Résultat n°9
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  10. Résultat n°10
    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    2 lots 576 medias

    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2615 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,...
  11. Résultat n°11
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2655 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  12. Résultat n°12
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    2 lots 609 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  13. Résultat n°13
    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    2 lots 576 medias

    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    Date

    10/10/1919

    Cote

    3NUM/2947 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
    • Transport automobiles, création d'un service entre...
  14. Résultat n°14
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    2 lots 576 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2646 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  15. Résultat n°15
    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    2 lots 576 medias

    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2860 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration...
  16. Résultat n°16
    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    2 lots 576 medias

    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2862 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
  17. Résultat n°17
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    2 lots 609 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  18. Résultat n°18
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    2 lots 609 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
  19. Résultat n°19
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
  20. Résultat n°20
    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    2 lots 576 medias

    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2892 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit...
  21. Résultat n°21
    Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

    2 lots 576 medias

    Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4481 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance,...
  22. Résultat n°22
    Budget de l'hospice pour 1919, rapport. Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport

    2 lots 576 medias

    Budget de l'hospice pour 1919, rapport. Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2848 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Budget de l'hospice pour 1919, rapport. Budget du Bureau...
  23. Résultat n°23
    Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du conseil. Eclairage des rues, demandes d'installation de lampes électriques place du marché aux bestiaux et Rue de Sarthe, rapport. Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

    2 lots 576 medias

    Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du conseil. Eclairage des rues, demandes d'installation de lampes électriques place du marché aux bestiaux et Rue de Sarthe, rapport. Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

    Date

    02/03/1918

    Cote

    3NUM/2766 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 02 Mars 1918.
    • Bureau de Bienfaisance legs Mr Mme LEGRAND, avis du...
  24. Résultat n°24
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2397 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  25. Résultat n°25
    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    608 medias

    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2391 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme...
  26. Résultat n°26
    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2263 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien....
  27. Résultat n°27
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  28. Résultat n°28
    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2440 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
  29. Résultat n°29
    Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC. Etablissement de bains, sursis, Mr HALGRAIN propriétaire, demande de Mr LEBOUC. Eclairage, distribution de bon de pétrole, demande de Mr DORE. Inhumation d'un soldat canadien, observation de Mr LEBOUC. Affichage public, maladies secrètes, demande de Mr DORE. Canalisation, extension de canalisation Rue d'Argentan et Faubourg de Courteille, demande de Mr LETARD et Mr DESCHAMPS

    2 lots 576 medias

    Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET et Mr LEBOUC. Etablissement de bains, sursis, Mr HALGRAIN propriétaire, demande de Mr LEBOUC. Eclairage, distribution de bon de pétrole, demande de Mr DORE. Inhumation d'un soldat canadien, observation de Mr LEBOUC. Affichage public, maladies secrètes, demande de Mr DORE. Canalisation, extension de canalisation Rue d'Argentan et Faubourg de Courteille, demande de Mr LETARD et Mr DESCHAMPS

    Date

    02/03/1918

    Cote

    3NUM/2769 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 02 Mars 1918.
    • Assurance des immeuble communaux, demande de Mr ROMET...
  30. Résultat n°30
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 576 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    22/11/1919

    Cote

    3NUM/2978 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Novembre 1919
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  31. Résultat n°31
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  32. Résultat n°32
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2578 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  33. Résultat n°33
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    608 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés...
  34. Résultat n°34
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2580 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  35. Résultat n°35
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2563 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  36. Résultat n°36
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  37. Résultat n°37
    Demande étudier l'organisation de la vente viande frigorifiée de boucherie, proposition de Mr VITTOZ. Prolongement de la canalisation d'eau rue du Mans, route d'Ancinnes, rue des Tisons, demande de Mr VITTOZ et Mr GRISARD. Création d'un monument aux morts de la grande guerre, demande de Mr GRISSARD. Œuvre de Godard cliché sur bois gravé, céder à la ville d'Alençon, détenteur Mr PINAULT n°8 rue Ducré, communication de Mr LEBOUC. Assemblée du quartier de St Léonard, demande de subvention aux organisateurs de l'assemblée du carrefour des Etaux, par Mr FOURNIER

    2 lots 576 medias

    Demande étudier l'organisation de la vente viande frigorifiée de boucherie, proposition de Mr VITTOZ. Prolongement de la canalisation d'eau rue du Mans, route d'Ancinnes, rue des Tisons, demande de Mr VITTOZ et Mr GRISARD. Création d'un monument aux morts de la grande guerre, demande de Mr GRISSARD. Œuvre de Godard cliché sur bois gravé, céder à la ville d'Alençon, détenteur Mr PINAULT n°8 rue Ducré, communication de Mr LEBOUC. Assemblée du quartier de St Léonard, demande de subvention aux organisateurs de l'assemblée du carrefour des Etaux, par Mr FOURNIER

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4479 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Demande étudier l'organisation de la vente viande frigorifiée...
  38. Résultat n°38
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    608 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2373 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport....
  39. Résultat n°39
    Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport. Office départemental de placement de l'Orne, désignation de deux délégué du conseil municipal Mr ROMET Charles et Mr HERAULT Victor, commission paritaire

    2 lots 576 medias

    Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport. Office départemental de placement de l'Orne, désignation de deux délégué du conseil municipal Mr ROMET Charles et Mr HERAULT Victor, commission paritaire

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2850 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport....
  40. Résultat n°40
    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    608 medias

    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2334 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport
  41. Résultat n°41
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon,...
  42. Résultat n°42
    Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement

    2 lots 576 medias

    Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4318 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution...
  43. Résultat n°43
    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    608 medias

    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2372 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice...
  44. Résultat n°44
    Budget de 1918, vote de crédits supplémentaires. Caisse municipale de secours en cas de chômage après la guerre, communication de Mr le Préfet

    2 lots 576 medias

    Budget de 1918, vote de crédits supplémentaires. Caisse municipale de secours en cas de chômage après la guerre, communication de Mr le Préfet

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2874 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Budget de 1918, vote de crédits supplémentaires. Caisse...
  45. Résultat n°45
    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    2 lots 609 medias

    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2213 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers....
  46. Résultat n°46
    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    608 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2364 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle,...
  47. Résultat n°47
    Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations

    2 lots 576 medias

    Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations
  48. Résultat n°48
    Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication du vœu émis par le conseil municipal de Nancy

    2 lots 576 medias

    Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication du vœu émis par le conseil municipal de Nancy

    Date

    31/08/1917

    Cote

    3NUM/2697 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 31 Aout 1917
    • Travail des enfants de 12 à 13 ans, obligation, communication...
  49. Résultat n°49
    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2245 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau...
  50. Résultat n°50
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  51. Résultat n°51
    Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués

    2 lots 576 medias

    Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2625 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT,...
  52. Résultat n°52
    Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière" prés de Glatigny et Roche Elie, Mr GAUTIER régisseur de Mr FOULD, avis du conseil. Constitution d'un stock de charbon de terre, demande de Mr le Maire. Subvention pour l'association générale de l'aéronautique, construction d'un construction d'un cuirassé remplacement "La Liberté", construction d'un hangar, souscription Vayer, demande de Mr DESCHAMPS

    2 lots 576 medias

    Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière" prés de Glatigny et Roche Elie, Mr GAUTIER régisseur de Mr FOULD, avis du conseil. Constitution d'un stock de charbon de terre, demande de Mr le Maire. Subvention pour l'association générale de l'aéronautique, construction d'un construction d'un cuirassé remplacement "La Liberté", construction d'un hangar, souscription Vayer, demande de Mr DESCHAMPS

    Date

    30/06/1917

    Cote

    3NUM/2687 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 30 Juin 1917
    • Bois, acquisition des coupes de bois de "Pierre forestière"...
  53. Résultat n°53
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    2 lots 609 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    Date

    20/08/1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport
  54. Résultat n°54
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  55. Résultat n°55
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    608 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2236 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la...
  56. Résultat n°56
    Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

    2 lots 576 medias

    Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2868 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal...
  57. Résultat n°57
    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    2 lots 609 medias

    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2528 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Ouvroir municipal, demande de création présentée par...
  58. Résultat n°58
    Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1917. Gymnase municipal, installation de l'éclairage électrique

    2 lots 576 medias

    Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1917. Gymnase municipal, installation de l'éclairage électrique

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2666 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution...
  59. Résultat n°59
    Budget de la ville pour 1919, rapport

    2 lots 576 medias

    Budget de la ville pour 1919, rapport

    Date

    20/12/1918

    Cote

    3NUM/2841 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Décembre 1918
    • Budget de la ville pour 1919, rapport
  60. Résultat n°60
    Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile. Immeuble de Mr MICHEL chef de division de la préfecture, cadastre section n°201 rue des Tisons, projet d'acquisition, rapport

    2 lots 576 medias

    Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile. Immeuble de Mr MICHEL chef de division de la préfecture, cadastre section n°201 rue des Tisons, projet d'acquisition, rapport

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4466 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité...
  61. Résultat n°61
    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2487 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Demande de réduction et admission en non valeur de...
  62. Résultat n°62
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  63. Résultat n°63
    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    2 lots 609 medias

    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2123 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux...
  64. Résultat n°64
    Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

    2 lots 576 medias

    Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4367 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier...
  65. Résultat n°65
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    2 lots 609 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2101 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  66. Résultat n°66
    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    2 lots 609 medias

    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2219 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention
  67. Résultat n°67
    Hospice d'Alençon, vente de l'usine LEGUERNAY et dépendances. Avis de maladie grave du soldat LELIEVRE, Mme LELIEVRE Louis mais seulement LELIEVRE Ernest communication de Mr le Maire

    2 lots 576 medias

    Hospice d'Alençon, vente de l'usine LEGUERNAY et dépendances. Avis de maladie grave du soldat LELIEVRE, Mme LELIEVRE Louis mais seulement LELIEVRE Ernest communication de Mr le Maire

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2906 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Hospice d'Alençon, vente de l'usine LEGUERNAY et dépendances....
  68. Résultat n°68
    Cours secondaire de jeune filles, rétributions scolaires, demandes en remises de frais d'études. Halle aux Toiles, aménagement en salle des fêtes, solde des travaux de serrurerie, adjudicataire Mr HURIPEAU, rapport. Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité de service présentée par la gérante Mme DISLAIRE

    2 lots 576 medias

    Cours secondaire de jeune filles, rétributions scolaires, demandes en remises de frais d'études. Halle aux Toiles, aménagement en salle des fêtes, solde des travaux de serrurerie, adjudicataire Mr HURIPEAU, rapport. Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité de service présentée par la gérante Mme DISLAIRE

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2864 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Cours secondaire de jeune filles, rétributions scolaires,...
  69. Résultat n°69
    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    2 lots 609 medias

    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2222 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement...
  70. Résultat n°70
    Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport

    2 lots 576 medias

    Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4316 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et...
  71. Résultat n°71
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2401 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité...
  72. Résultat n°72
    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2267 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires
  73. Résultat n°73
    Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1920, rapport

    2 lots 576 medias

    Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1920, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4429 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de...
  74. Résultat n°74
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2541 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  75. Résultat n°75
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    2 lots 609 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  76. Résultat n°76
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    2 lots 576 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2781 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  77. Résultat n°77
    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    2 lots 609 medias

    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2421 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien,...
  78. Résultat n°78
    Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport . Arbres, demande d'abatage d'un arbre rue de Lancrel, demande de Mr JUIGNET demeurant rue de Lancrel n°111

    2 lots 576 medias

    Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport . Arbres, demande d'abatage d'un arbre rue de Lancrel, demande de Mr JUIGNET demeurant rue de Lancrel n°111

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4311 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand,...
  79. Résultat n°79
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    2 lots 609 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2299 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs...
  80. Résultat n°80
    Assurances contre l'incendie pour l'immeuble 27 Rue de Sarthe, héritiers LECLERC, compagnie "La Normandie", immeuble 116 Rue Cazault, compagnie "Le Phénix", héritiers MAILLAUT, école de fille de la maison Masson, compagnie "Le Soleil" et l'Urbaine" autorisation de paiement de primes. Distribution d'eau, concessions, réclamation, rapports

    2 lots 576 medias

    Assurances contre l'incendie pour l'immeuble 27 Rue de Sarthe, héritiers LECLERC, compagnie "La Normandie", immeuble 116 Rue Cazault, compagnie "Le Phénix", héritiers MAILLAUT, école de fille de la maison Masson, compagnie "Le Soleil" et l'Urbaine" autorisation de paiement de primes. Distribution d'eau, concessions, réclamation, rapports

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2620 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Assurances contre l'incendie pour l'immeuble 27 Rue...