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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/4008 (Cote principale)
Date
27/12/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
  • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°2
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2571 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
Résultat n°3
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/4362 (Cote principale)
Date
17/05/1920
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 17 Mai 1920
  • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°4
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2477 (Cote principale)
Date
22/02/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 22 Février 1916
  • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°5
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2404 (Cote principale)
Date
25/06/1915
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 25 Juin 1915
  • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°6
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2639 (Cote principale)
Date
12/05/1917
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 12 Mai 1917
  • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°7
Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2584 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
Résultat n°8
Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/4387 (Cote principale)
Date
02/07/1920
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
  • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°9
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2585 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°10
Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2615 (Cote principale)
Date
24/02/1917
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Février 1917
  • Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,...
Résultat n°11
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2655 (Cote principale)
Date
12/05/1917
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 12 Mai 1917
  • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°12
Tramways, pose de contre-rails, communications

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2060 (Cote principale)
Date
14/02/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°13
Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2947 (Cote principale)
Date
10/10/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
  • Transport automobiles, création d'un service entre...
Résultat n°14
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2646 (Cote principale)
Date
12/05/1917
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 12 Mai 1917
  • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°15
Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2860 (Cote principale)
Date
01/03/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 01 Mars 1919
  • Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration...
Résultat n°16
Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2862 (Cote principale)
Date
01/03/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 01 Mars 1919
  • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
Résultat n°17
Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2546 (Cote principale)
Date
09/09/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
  • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
Résultat n°18
Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2394 (Cote principale)
Date
26/02/1915
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Février 1915
  • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
Résultat n°19
Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2255 (Cote principale)
Date
18/02/1914
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 18 Février 1914
  • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
Résultat n°20
Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

2 lots 576 medias

Cote
3NUM/2892 (Cote principale)
Date
27/06/1919
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 27 Juin 1919
  • Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit...