AVELINE Cézar Prosper (1840-1927) maire d'Alençon (1904-1919)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	3 lots 589 medias	Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool	Cote 3NUM/2628 (Cote principale)	Date 24/02/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Février 1917 Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
Résultat n°2	3 lots 589 medias	Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport	Cote 3NUM/4008 (Cote principale)	Date 27/12/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Decembre 1919. Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°3	3 lots 589 medias	Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil	Cote 3NUM/4362 (Cote principale)	Date 17/05/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 17 Mai 1920 Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°4	3 lots 589 medias	Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport	Cote 3NUM/2639 (Cote principale)	Date 12/05/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 12 Mai 1917 Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°5	3 lots 589 medias	Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil	Cote 3NUM/2915 (Cote principale)	Date 27/06/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Juin 1919 Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
Résultat n°6	3 lots 589 medias	Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport	Cote 3NUM/4387 (Cote principale)	Date 02/07/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 2 Juillet 1920 Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°7	3 lots 622 medias	Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2585 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°8	3 lots 589 medias	Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport	Cote 3NUM/2655 (Cote principale)	Date 12/05/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 12 Mai 1917 Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°9	3 lots 622 medias	Tramways, pose de contre-rails, communications	Cote 3NUM/2060 (Cote principale)	Date 14/02/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°10	3 lots 622 medias	Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements	Cote 3NUM/2275 (Cote principale)	Date 18/02/1914	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 18 Février 1914 Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
Résultat n°11	3 lots 589 medias	Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport	Cote 3NUM/2646 (Cote principale)	Date 12/05/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 12 Mai 1917 Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°12	3 lots 589 medias	Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile	Cote 3NUM/4465 (Cote principale)	Date 25/08/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Août 1920 Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
Résultat n°13	3 lots 589 medias	Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports	Cote 3NUM/2862 (Cote principale)	Date 01/03/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 01 Mars 1919 Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
Résultat n°14	3 lots 589 medias	Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission	Cote 3NUM/2776 (Cote principale)	Date 05/04/1918	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 05 Avril 1918 Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
Résultat n°15	3 lots 622 medias	Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.	Cote 3NUM/2546 (Cote principale)	Date 09/09/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 9 Septembre 1916 Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
Résultat n°16	3 lots 589 medias	Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC	Cote 3NUM/4446 (Cote principale)	Date 02/07/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 2 Juillet 1920 Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande...
Résultat n°17	3 lots 589 medias	Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles	Cote 3NUM/4506 (Cote principale)	Date 25/08/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Août 1920 Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
Résultat n°18	3 lots 589 medias	Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport	Cote 3NUM/4322 (Cote principale)	Date 10/02/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 10 Février 1920 Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes...
Résultat n°19	3 lots 589 medias	Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport	Cote 3NUM/4519 (Cote principale)	Date 08/10/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 08 Octobre 1920 Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et...
Résultat n°20	3 lots 622 medias	Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation	Cote 3NUM/2211 (Cote principale)	Date 26/11/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 26 Novembre 1913 Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...

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Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

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