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Résultat n°1
Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

3 lots 589 medias

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2628 (Cote principale)

Résultat n°2
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

3 lots 589 medias

Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

Date

27/12/1919

Cote

3NUM/4008 (Cote principale)

Résultat n°3
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

3 lots 589 medias

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

17/05/1920

Cote

3NUM/4362 (Cote principale)

Résultat n°4
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2639 (Cote principale)

Résultat n°5
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

3 lots 589 medias

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2915 (Cote principale)

Résultat n°6
Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

3 lots 589 medias

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4387 (Cote principale)

Résultat n°7
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

3 lots 622 medias

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2585 (Cote principale)

Résultat n°8
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2655 (Cote principale)

Résultat n°9
Tramways, pose de contre-rails, communications

3 lots 622 medias

Tramways, pose de contre-rails, communications

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2060 (Cote principale)

Résultat n°10
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

3 lots 622 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2275 (Cote principale)

Résultat n°11
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2646 (Cote principale)

Résultat n°12
Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

3 lots 589 medias

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4465 (Cote principale)

Résultat n°13
Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

3 lots 589 medias

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

Date

01/03/1919

Cote

3NUM/2862 (Cote principale)

Résultat n°14
Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

3 lots 589 medias

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Date

05/04/1918

Cote

3NUM/2776 (Cote principale)

Résultat n°15
Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

3 lots 622 medias

Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

Date

09/09/1916

Cote

3NUM/2546 (Cote principale)

Résultat n°16
Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

3 lots 589 medias

Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4446 (Cote principale)

Résultat n°17
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

3 lots 589 medias

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4506 (Cote principale)

Résultat n°18
Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

3 lots 589 medias

Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

Date

10/02/1920

Cote

3NUM/4322 (Cote principale)

Résultat n°19
Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

3 lots 589 medias

Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

Date

08/10/1920

Cote

3NUM/4519 (Cote principale)

Résultat n°20
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

3 lots 622 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

Date

26/11/1913

Cote

3NUM/2211 (Cote principale)