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Résultat n°1
Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

2 lots 576 medias

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2628 (Cote principale)

Résultat n°2
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2571 (Cote principale)

Résultat n°3
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2477 (Cote principale)

Résultat n°4
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

2 lots 609 medias

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Date

25/06/1915

Cote

3NUM/2404 (Cote principale)

Résultat n°5
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

2 lots 576 medias

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2915 (Cote principale)

Résultat n°6
Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

2 lots 609 medias

Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2584 (Cote principale)

Résultat n°7
Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

2 lots 576 medias

Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2615 (Cote principale)

Résultat n°8
Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

2 lots 576 medias

Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

Date

10/10/1919

Cote

3NUM/2947 (Cote principale)

Résultat n°9
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

2 lots 609 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2275 (Cote principale)

Résultat n°10
Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

2 lots 576 medias

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4465 (Cote principale)

Résultat n°11
Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

2 lots 576 medias

Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

Date

01/03/1919

Cote

3NUM/2860 (Cote principale)

Résultat n°12
Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

2 lots 576 medias

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Date

05/04/1918

Cote

3NUM/2776 (Cote principale)

Résultat n°13
Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

2 lots 576 medias

Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4446 (Cote principale)

Résultat n°14
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

2 lots 576 medias

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

Date

25/08/1920

Cote

3NUM/4506 (Cote principale)

Résultat n°15
Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

2 lots 576 medias

Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

Date

10/02/1920

Cote

3NUM/4322 (Cote principale)

Résultat n°16
Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

2 lots 609 medias

Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

Date

26/02/1915

Cote

3NUM/2394 (Cote principale)

Résultat n°17
Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

2 lots 576 medias

Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

Date

08/10/1920

Cote

3NUM/4519 (Cote principale)

Résultat n°18
Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2255 (Cote principale)

Résultat n°19
Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

2 lots 576 medias

Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2892 (Cote principale)

Résultat n°20
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

Date

26/11/1913

Cote

3NUM/2211 (Cote principale)