228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  2. Résultat n°2
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  3. Résultat n°3
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  4. Résultat n°4
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  5. Résultat n°5
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  6. Résultat n°6
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  7. Résultat n°7
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  8. Résultat n°8
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  9. Résultat n°9
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  10. Résultat n°10
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  11. Résultat n°11
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  12. Résultat n°12
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  13. Résultat n°13
    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    301 medias

    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau...
  14. Résultat n°14
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    301 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  15. Résultat n°15
    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    301 medias

    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    Cote

    3NUM/2195 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité...
  16. Résultat n°16
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).
  17. Résultat n°17
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2218 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements...
  18. Résultat n°18
    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    301 medias

    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2132 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).
  19. Résultat n°19
    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    301 medias

    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2044 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).
  20. Résultat n°20
    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2093 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil...
  21. Résultat n°21
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue ; eaux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport (p 23).

    301 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue ; eaux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport (p 23).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  22. Résultat n°22
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport ; Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation (p 154).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport ; Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation (p 154).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2158 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations du conseil municipal (16 novembre 1903 - 23 novembre 1906)

    Date

    16 nov. 1903 - 23 nov. 1906

    Cote

    1D42 (Cote principale), 39D39

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (16...
  24. Résultat n°24
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon, donation de Mme MONGUILAN : avis du Conseil (p 122).

    301 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon, donation de Mme MONGUILAN : avis du Conseil (p 122).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon,...
  25. Résultat n°25
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré (p 65).

    301 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré (p 65).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr...
  26. Résultat n°26
    Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière ; Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources ; Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 171).

    301 medias

    Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière ; Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources ; Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 171).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2175 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin...
  27. Résultat n°27
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources; Service des eaux, demande de Mr Vittoz; Service des eaux, demande de Mr Fleury (p 60).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources; Service des eaux, demande de Mr Vittoz; Service des eaux, demande de Mr Fleury (p 60).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  28. Résultat n°28
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2095 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).
  29. Résultat n°29
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports ; Monuments historiques, entretien (p 98).

    301 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports ; Monuments historiques, entretien (p 98).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2102 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  30. Résultat n°30

    Organisation du concours hippiques (25-28 juin 1938), courses et autres manifestations organisés par la Société du concours hippique : invitation, correspondance, programme ; dommages de guerre : rapport financier (1945) : projet de création d'un club hippique (1946) : correspondance, rapport

    Cote

    3R/9/3 (Cote principale), 95R (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • SPORTS ET TOURISME
    • SPORT HIPPIQUE
    • Organisation du concours hippiques (25-28 juin 1938),...
  31. Résultat n°31
    Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil; Recrutement, soutien de Famille, avis du Conseil; Recrutement, demandes de sursis d'incorporation, avis du Conseil (p 68).

    301 medias

    Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil; Recrutement, soutien de Famille, avis du Conseil; Recrutement, demandes de sursis d'incorporation, avis du Conseil (p 68).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2072 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil;...
  32. Résultat n°32
    Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport ; Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de Mme LOISON (p 196).

    301 medias

    Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport ; Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de Mme LOISON (p 196).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2200 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition...
  33. Résultat n°33
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte ; Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires (p 104).

    301 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte ; Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires (p 104).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  34. Résultat n°34
    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon: transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires (p 16).

    301 medias

    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon: transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires (p 16).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2020 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
  35. Résultat n°35
    Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau dans les casernes, demande présentée par l'autorité militaire : Rapport ; Hotel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport (p 187).

    301 medias

    Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau dans les casernes, demande présentée par l'autorité militaire : Rapport ; Hotel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport (p 187).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2191 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau...
  36. Résultat n°36
    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation ; Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite ; Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

    301 medias

    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation ; Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite ; Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2159 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet...
  37. Résultat n°37
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 172).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 172).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2176 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  38. Résultat n°38
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport (p 153).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport (p 153).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport...
  39. Résultat n°39
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport ; Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport (p 201).

    301 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport ; Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport (p 201).

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  40. Résultat n°40
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 116).

    301 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 116).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2120 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements...
  41. Résultat n°41
    Assurances contre l'incendie, règlement d'un sinistre survenu à l'Hotel de Ville ; Hotel de Ville, travaux de réparations, désignation de l'architecte chargé de la direction (p 42).

    301 medias

    Assurances contre l'incendie, règlement d'un sinistre survenu à l'Hotel de Ville ; Hotel de Ville, travaux de réparations, désignation de l'architecte chargé de la direction (p 42).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2046 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Assurances contre l'incendie, règlement d'un sinistre...
  42. Résultat n°42
    Dénomination des rues, demande de Mr le Capitaine Bouvier, Président des Vétérans de Sées : rapport ; Travaux de restauration des bâtiments du Lycée : annulation et ouverture de crédits (p 87).

    301 medias

    Dénomination des rues, demande de Mr le Capitaine Bouvier, Président des Vétérans de Sées : rapport ; Travaux de restauration des bâtiments du Lycée : annulation et ouverture de crédits (p 87).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2091 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Dénomination des rues, demande de Mr le Capitaine Bouvier,...
  43. Résultat n°43
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage (p 181).

    301 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage (p 181).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2185 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage (p 181).
  44. Résultat n°44
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes: travaux ; Entretien des Chemins Vicinaux, créations de ressources pour 1914 ; Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 114).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes: travaux ; Entretien des Chemins Vicinaux, créations de ressources pour 1914 ; Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 114).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2118 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes: travaux ; Entretien...
  45. Résultat n°45
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions (p 32).

    301 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions (p 32).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2036 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  46. Résultat n°46
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 7).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 7).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 7).
  47. Résultat n°47
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 177).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 177).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2181 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  48. Résultat n°48
    Conseil de Prud'hommes, révision annuelle des listes électorales, nomination de délégués ; Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie (p 47).

    301 medias

    Conseil de Prud'hommes, révision annuelle des listes électorales, nomination de délégués ; Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie (p 47).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2051 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Conseil de Prud'hommes, révision annuelle des listes...
  49. Résultat n°49
    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 36).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 36).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2040 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil...
  50. Résultat n°50
    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan: avis du Conseil ; Hospice d'Alençon, alienation de rente 3%, : avis du Conseil ; Hospice d'Alençon, amortissement d'une renteperpétuelle de 3%: avis du Conseil ; Presbytère de Montsort, réparations, observation de Mr Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de Mr Lagogué

    301 medias

    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan: avis du Conseil ; Hospice d'Alençon, alienation de rente 3%, : avis du Conseil ; Hospice d'Alençon, amortissement d'une renteperpétuelle de 3%: avis du Conseil ; Presbytère de Montsort, réparations, observation de Mr Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de Mr Lagogué

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2127 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan: avis...
  51. Résultat n°51
    Sommaire sur les affaires à délibérer ; Budjet de la ville pour l'exercice 1914, dépôt du projet, liste électorale, nomination de délégués pour la révision annuelle (p 203).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer ; Budjet de la ville pour l'exercice 1914, dépôt du projet, liste électorale, nomination de délégués pour la révision annuelle (p 203).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2207 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer ; Budjet de la...
  52. Résultat n°52
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré; Eclairage au gaz, réclamation de Mr Leprêtre; Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs; Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de Mr Lebouc; Voirie urbaine, installations de bancs, demande de Mr Lebouc; Garderie d'enfants, demande de Mr Lebouc; Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux; Retraités, réclamation de Mr Lebouc (p 66).

    301 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré; Eclairage au gaz, réclamation de Mr Leprêtre; Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs; Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de Mr Lebouc; Voirie urbaine, installations de bancs, demande de Mr Lebouc; Garderie d'enfants, demande de Mr Lebouc; Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux; Retraités, réclamation de Mr Lebouc (p 66).

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr...
  53. Résultat n°53
    Tramways, pose de contre-rails, communications (p 55).

    301 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications (p 55).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2059 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications (p 55).
  54. Résultat n°54
    Recrutement, soutien de famille : Avis du Conseil (p 164).

    301 medias

    Recrutement, soutien de famille : Avis du Conseil (p 164).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2168 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Recrutement, soutien de famille : Avis du Conseil (p...
  55. Résultat n°55
    Musée de peinture : Don de l'état ; Eclairage électrique, installation sous le le régime de la permission de voirie d'une ligne électrique : Avis du Conseil ; Eclairage électrique, emplacements des lampes à arc : Rapport (p 150).

    301 medias

    Musée de peinture : Don de l'état ; Eclairage électrique, installation sous le le régime de la permission de voirie d'une ligne électrique : Avis du Conseil ; Eclairage électrique, emplacements des lampes à arc : Rapport (p 150).

    Date

    samedi 19 juillet 1913

    Cote

    3NUM/2154 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Musée de peinture : Don de l'état ; Eclairage électrique,...
  56. Résultat n°56
    Eclairage électrique : Autorisation de prélèvement ; Brigade de Cavalerie, Siège de la 4ème Brigade, projet de déplacement : Communication de Mr le Maire (p 146).

    301 medias

    Eclairage électrique : Autorisation de prélèvement ; Brigade de Cavalerie, Siège de la 4ème Brigade, projet de déplacement : Communication de Mr le Maire (p 146).

    Date

    samedi 19 juillet 1913

    Cote

    3NUM/2150 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Eclairage électrique : Autorisation de prélèvement...
  57. Résultat n°57
    Vote d'un crédit supplémentaire ; Dépenses imprévues, autorisation de paiement de mémoires ; Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 39).

    301 medias

    Vote d'un crédit supplémentaire ; Dépenses imprévues, autorisation de paiement de mémoires ; Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 39).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2043 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Vote d'un crédit supplémentaire ; Dépenses imprévues,...
  58. Résultat n°58
    Hopital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication (p 193).

    301 medias

    Hopital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication (p 193).

    Date

    lundi 13 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2197 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Hopital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires,...
  59. Résultat n°59
    Tramways d'Alençon à Courtomer, communication d'un vœu émis par le Conseil municipal de Courtomer (p 52).

    301 medias

    Tramways d'Alençon à Courtomer, communication d'un vœu émis par le Conseil municipal de Courtomer (p 52).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2056 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways d'Alençon à Courtomer, communication d'un...
  60. Résultat n°60
    Recrutement, soutiens de famille: avis du Conseil; Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses; Aliénés indigents, demande d'admission: avis du Conseil (p 90).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille: avis du Conseil; Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses; Aliénés indigents, demande d'admission: avis du Conseil (p 90).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2094 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Recrutement, soutiens de famille: avis du Conseil;...
  61. Résultat n°61
    Police municipale, personnel: avancement des agents (p 1).

    2 lots 302 medias

    Police municipale, personnel: avancement des agents (p 1).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Police municipale, personnel: avancement des agents...
  62. Résultat n°62
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements ; Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés (p 118).

    301 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements ; Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés (p 118).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2122 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements...
  63. Résultat n°63
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, acquisition d'immeubles, expropriation, fixation des offres légales ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, immeubles Gautier et Sévignac, remboursement des impôts et paiement d'intérêts ; Tramways d'Alençon à Courtomer, communication d'un voeuémis par le Conseil municipal de Courtomer (p 51).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, acquisition d'immeubles, expropriation, fixation des offres légales ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, immeubles Gautier et Sévignac, remboursement des impôts et paiement d'intérêts ; Tramways d'Alençon à Courtomer, communication d'un voeuémis par le Conseil municipal de Courtomer (p 51).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2055 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, acquisition d'immeubles,...
  64. Résultat n°64
    Dénomination des rues, rapport de Mr Doré: rapport ; Dénomination des rues, demande de Mr le Capitaine Bouvier, Président des Vétérans de Sées : rapport (p 85).

    301 medias

    Dénomination des rues, rapport de Mr Doré: rapport ; Dénomination des rues, demande de Mr le Capitaine Bouvier, Président des Vétérans de Sées : rapport (p 85).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2089 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Dénomination des rues, rapport de Mr Doré: rapport...
  65. Résultat n°65
    Comptabilité de la Ville, budget supplémentaire pour l'exercice 1913: rapport (p 100).

    301 medias

    Comptabilité de la Ville, budget supplémentaire pour l'exercice 1913: rapport (p 100).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2104 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Comptabilité de la Ville, budget supplémentaire pour...
  66. Résultat n°66
    Propositions diverses de Mr Hesnault: rapport ; Assurances contre l'incendie, règlement d'un sinistre survenu à l'Hotel de Ville (p 41).

    301 medias

    Propositions diverses de Mr Hesnault: rapport ; Assurances contre l'incendie, règlement d'un sinistre survenu à l'Hotel de Ville (p 41).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2045 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Propositions diverses de Mr Hesnault: rapport ; Assurances...
  67. Résultat n°67
    Conseil municipal du 14 février 1913, sommaire sur les affaires à délibérer (p 37).

    301 medias

    Conseil municipal du 14 février 1913, sommaire sur les affaires à délibérer (p 37).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2041 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Conseil municipal du 14 février 1913, sommaire sur...
  68. Résultat n°68
    Pavage des rues, achat de pavés : Rapport ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : Adjudication des travaux (p 210).

    301 medias

    Pavage des rues, achat de pavés : Rapport ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : Adjudication des travaux (p 210).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2214 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Pavage des rues, achat de pavés : Rapport ; Cimetière...
  69. Résultat n°69
    Fête nationale 10 juillet 1915 : affiche Imprimerie G. Supôt, (94 x 124).

    2 lots 8 medias

    Fête nationale 10 juillet 1915 : affiche Imprimerie G. Supôt, (94 x 124).

    Date

    10 juillet 1915

    Cote

    6Fi/37 (Cote principale), 1I/30 (Cote intellectuelle), 19I/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série I
    • POLICE LOCALE
    • CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES
    • JOURNÉES COMMÉMORATIVES
    • FETES NATIONALES DU QUATORZE JUILLET
    • Fête nationale du quatorze juillet 1915, organisation...
    • Fête nationale 10 juillet 1915 : affiche Imprimerie...
  70. Résultat n°70
    Police municipale, personnel: règlement pour le recrutement et l'avancement (p 4).

    301 medias

    Police municipale, personnel: règlement pour le recrutement et l'avancement (p 4).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Police municipale, personnel: règlement pour le recrutement...
  71. Résultat n°71
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes : travaux (p 113).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes : travaux (p 113).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2117 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes : travaux (p 113).
  72. Résultat n°72
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport (p 19).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport (p 19).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2023 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet...
  73. Résultat n°73
    Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marché aux Bestiaux: rapport ; Erection d'un monument à Mr LECOINTRE : rapport (p 80).

    301 medias

    Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marché aux Bestiaux: rapport ; Erection d'un monument à Mr LECOINTRE : rapport (p 80).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2084 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage...
  74. Résultat n°74
    Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport (p 157).

    301 medias

    Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport (p 157).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2161 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon,...
  75. Résultat n°75
    Fêtes et Cérémonies publiques, concours de musique : observation de Mr FLEURY ; Subventions aux Sociétés locales : demande de Mr FLEURY (p 130).

    301 medias

    Fêtes et Cérémonies publiques, concours de musique : observation de Mr FLEURY ; Subventions aux Sociétés locales : demande de Mr FLEURY (p 130).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2134 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fêtes et Cérémonies publiques, concours de musique...
  76. Résultat n°76
    Registre des délibérations des conseils municipaux (9 décembre 1912 - 24 novembre 1916) (Couverture).

    301 medias

    Registre des délibérations des conseils municipaux (9 décembre 1912 - 24 novembre 1916) (Couverture).

    Date

    Entre le 09 décembre 1912 et le 24 novembre 1916

    Cote

    3NUM/2002 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Registre des délibérations des conseils municipaux...
  77. Résultat n°77
    Service des eaux, observation de Mr Leprêtre; Habitations à bon marché, demande de Mr Fleury; Cimetière Saint-Léonard, demande de Mr Fleury; Hotel de Ville, chauffage central, demande de Mr Fleury (p 61).

    301 medias

    Service des eaux, observation de Mr Leprêtre; Habitations à bon marché, demande de Mr Fleury; Cimetière Saint-Léonard, demande de Mr Fleury; Hotel de Ville, chauffage central, demande de Mr Fleury (p 61).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2065 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service des eaux, observation de Mr Leprêtre; Habitations...
  78. Résultat n°78
    Concours de musique, demande de subvention présentée par le comité d'organisation : vote d'un crédit ; Sociétés locales, demande de subvention pour prendre part à des concours: vote de crédits ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: expropriation (p 74).

    301 medias

    Concours de musique, demande de subvention présentée par le comité d'organisation : vote d'un crédit ; Sociétés locales, demande de subvention pour prendre part à des concours: vote de crédits ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: expropriation (p 74).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2078 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Concours de musique, demande de subvention présentée...
  79. Résultat n°79
    Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique de la salle des conférences et fêtes ; Foyer du Soldat, communication du Comité d'Alençon (p 189).

    301 medias

    Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique de la salle des conférences et fêtes ; Foyer du Soldat, communication du Comité d'Alençon (p 189).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2193 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique de...
  80. Résultat n°80
    Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil (p 199).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil (p 199).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2203 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil...