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  1. Résultat n°1
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  2. Résultat n°2
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  3. Résultat n°3
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  4. Résultat n°4
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  5. Résultat n°5
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  6. Résultat n°6
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  7. Résultat n°7
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

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    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  8. Résultat n°8
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  9. Résultat n°9
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  10. Résultat n°10
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

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    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  11. Résultat n°11
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  12. Résultat n°12
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  13. Résultat n°13
    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    301 medias

    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau...
  14. Résultat n°14
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    301 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  15. Résultat n°15
    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    301 medias

    Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

    Cote

    3NUM/2195 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité...
  16. Résultat n°16
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).
  17. Résultat n°17
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2218 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements...
  18. Résultat n°18
    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    301 medias

    Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2132 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).
  19. Résultat n°19
    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    301 medias

    Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2044 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).
  20. Résultat n°20
    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    301 medias

    Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2093 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil...
  21. Résultat n°21
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue ; eaux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport (p 23).

    301 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue ; eaux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport (p 23).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  22. Résultat n°22
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport ; Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation (p 154).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport ; Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation (p 154).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2158 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations du conseil municipal (16 novembre 1903 - 23 novembre 1906)

    Date

    16 nov. 1903 - 23 nov. 1906

    Cote

    1D42 (Cote principale), 39D39

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (16...
  24. Résultat n°24
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon, donation de Mme MONGUILAN : avis du Conseil (p 122).

    301 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon, donation de Mme MONGUILAN : avis du Conseil (p 122).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable ; Hospice d'Alençon,...
  25. Résultat n°25
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré (p 65).

    301 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr Doré (p 65).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de Mr...
  26. Résultat n°26
    Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière ; Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources ; Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 171).

    301 medias

    Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière ; Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources ; Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 171).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2175 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin...
  27. Résultat n°27
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources; Service des eaux, demande de Mr Vittoz; Service des eaux, demande de Mr Fleury (p 60).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources; Service des eaux, demande de Mr Vittoz; Service des eaux, demande de Mr Fleury (p 60).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  28. Résultat n°28
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2095 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 91).
  29. Résultat n°29
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports ; Monuments historiques, entretien (p 98).

    301 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports ; Monuments historiques, entretien (p 98).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2102 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  30. Résultat n°30

    Organisation du concours hippiques (25-28 juin 1938), courses et autres manifestations organisés par la Société du concours hippique : invitation, correspondance, programme ; dommages de guerre : rapport financier (1945) : projet de création d'un club hippique (1946) : correspondance, rapport

    Cote

    3R/9/3 (Cote principale), 95R (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • SPORTS ET TOURISME
    • SPORT HIPPIQUE
    • Organisation du concours hippiques (25-28 juin 1938),...
  31. Résultat n°31
    Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil; Recrutement, soutien de Famille, avis du Conseil; Recrutement, demandes de sursis d'incorporation, avis du Conseil (p 68).

    301 medias

    Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil; Recrutement, soutien de Famille, avis du Conseil; Recrutement, demandes de sursis d'incorporation, avis du Conseil (p 68).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2072 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Aliénés indigents, demande d'admission, avis du Conseil;...
  32. Résultat n°32
    Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport ; Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de Mme LOISON (p 196).

    301 medias

    Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition et reconstruction, augmentation de la contribution de la ville : Rapport ; Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de Mme LOISON (p 196).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2200 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Cabinets d'aisance de la cour de la Gare, démolition...
  33. Résultat n°33
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte ; Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires (p 104).

    301 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte ; Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires (p 104).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  34. Résultat n°34
    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon: transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires (p 16).

    301 medias

    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon: transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires (p 16).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2020 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
  35. Résultat n°35
    Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau dans les casernes, demande présentée par l'autorité militaire : Rapport ; Hotel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport (p 187).

    301 medias

    Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau dans les casernes, demande présentée par l'autorité militaire : Rapport ; Hotel des Postes, projet d'éclairage électrique de l'horloge : Rapport (p 187).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2191 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau...
  36. Résultat n°36
    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation ; Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite ; Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

    301 medias

    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation ; Lycée d'Alençon, boursiers communaux, Renouvellement de Bourse d'essai : Transformation de Bourse d'essai en Bourse de mérite ; Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2159 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet...
  37. Résultat n°37
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 172).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 172).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2176 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  38. Résultat n°38
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport (p 153).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport (p 153).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport...
  39. Résultat n°39
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport ; Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport (p 201).

    301 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport ; Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport (p 201).

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  40. Résultat n°40
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 116).

    301 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements (p 116).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2120 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements...