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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Cote
3NUM/2024 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
Résultat n°2
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

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Cote
3NUM/2178 (Cote principale)
Date
mardi 14 octobre 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
Résultat n°3
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

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Cote
3NUM/2052 (Cote principale)
Date
vendredi 14 février 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
Résultat n°4
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

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Cote
3NUM/2115 (Cote principale)
Date
vendredi 20 juin 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 20 Juin 1913
  • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
Résultat n°5
Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

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Cote
3NUM/2166 (Cote principale)
Date
mardi 19 août 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 19 Août 1913
  • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
Résultat n°6
Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

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Cote
3NUM/2008 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
Résultat n°7
Révision, nomination d'une commission (p 78).

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Cote
3NUM/2082 (Cote principale)
Date
mercredi 07 mai 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Révision, nomination d'une commission (p 78).
Résultat n°8
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

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Cote
3NUM/2164 (Cote principale)
Date
mardi 19 août 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 19 Août 1913
  • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
Résultat n°9
Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

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Cote
3NUM/2063 (Cote principale)
Date
vendredi 14 février 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
Résultat n°10
Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

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Cote
3NUM/2076 (Cote principale)
Date
mercredi 07 mai 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
Résultat n°11
Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

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Cote
3NUM/2083 (Cote principale)
Date
mercredi 07 mai 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
Résultat n°12
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

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Cote
3NUM/2211 (Cote principale)
Date
mercredi 26 novembre 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
  • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
Résultat n°13
Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

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Cote
3NUM/2015 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau...
Résultat n°14
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

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Cote
3NUM/2032 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°15
Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

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Cote
3NUM/2195 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité...
Résultat n°16
Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

301 medias

Cote
3NUM/2010 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).
Résultat n°17
Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

301 medias

Cote
3NUM/2218 (Cote principale)
Date
mercredi 26 novembre 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
  • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements...
Résultat n°18
Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

301 medias

Cote
3NUM/2132 (Cote principale)
Date
vendredi 20 juin 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 20 Juin 1913
  • Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).
Résultat n°19
Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

301 medias

Cote
3NUM/2044 (Cote principale)
Date
vendredi 14 février 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).
Résultat n°20
Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

301 medias

Cote
3NUM/2093 (Cote principale)
Date
mercredi 07 mai 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil...