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Résultat n°1
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°2
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)

Résultat n°3
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2052 (Cote principale)

Résultat n°4
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

301 medias

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

Date

vendredi 20 juin 1913

Cote

3NUM/2115 (Cote principale)

Résultat n°5
Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

301 medias

Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

Date

mardi 19 août 1913

Cote

3NUM/2166 (Cote principale)

Résultat n°6
Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

301 medias

Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)

Résultat n°7
Révision, nomination d'une commission (p 78).

301 medias

Révision, nomination d'une commission (p 78).

Date

mercredi 07 mai 1913

Cote

3NUM/2082 (Cote principale)

Résultat n°8
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

301 medias

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

Date

mardi 19 août 1913

Cote

3NUM/2164 (Cote principale)

Résultat n°9
Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

301 medias

Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2063 (Cote principale)

Résultat n°10
Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

301 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

Date

mercredi 07 mai 1913

Cote

3NUM/2076 (Cote principale)

Résultat n°11
Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

301 medias

Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

Date

mercredi 07 mai 1913

Cote

3NUM/2083 (Cote principale)

Résultat n°12
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

301 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

Date

mercredi 26 novembre 1913

Cote

3NUM/2211 (Cote principale)

Résultat n°13
Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

301 medias

Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)

Résultat n°14
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

301 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits ; Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication (p 28).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

Résultat n°15
Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

301 medias

Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice ; Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel ; Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport (p 191).

Date

-

Cote

3NUM/2195 (Cote principale)

Résultat n°16
Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

301 medias

Budget de la ville pour 1913: rapport (p 8).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2010 (Cote principale)

Résultat n°17
Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

301 medias

Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles frappés d'alignements : Intérêts, impôts et assurances ; Rue d'accès à l'Hotel des Postes, square : Choix du jardinier (p 214).

Date

mercredi 26 novembre 1913

Cote

3NUM/2218 (Cote principale)

Résultat n°18
Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

301 medias

Jardins ouvriers : communication de Mr LEBOUC (p 128).

Date

vendredi 20 juin 1913

Cote

3NUM/2132 (Cote principale)

Résultat n°19
Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

301 medias

Propositions diverses de Mr HESNAULT : rapport (p 40).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2044 (Cote principale)

Résultat n°20
Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

301 medias

Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil (p 89).

Date

mercredi 07 mai 1913

Cote

3NUM/2093 (Cote principale)