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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Renouvellement de l'adhésion du Conseil d'Architecture,...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3
    Alençon (Orne), Porche de l'église Notre-Dame (XVe siècle), d'une grande richesse ornementale avec des arcs-boutants ajourés et des pinacles très ornés, carte postale semi-moderne dentelée en noir et blanc n°4, Artaud père et fils, éditeurs, éditions Gaby, Carquefou-Nantes, sd, (9x14), acquisition 2020, AMA.

    2 medias

    Alençon (Orne), Porche de l'église Notre-Dame (XVe siècle), d'une grande richesse ornementale avec des arcs-boutants ajourés et des pinacles très ornés, carte postale semi-moderne dentelée en noir et blanc n°4, Artaud père et fils, éditeurs, éditions Gaby, Carquefou-Nantes, sd, (9x14), acquisition 2020, AMA.

    Date

    sd

    Cote

    4FI/5383 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
    • ALENÇON
    • EDITEUR ARTAUD GABRIEL
    • RUES ET EDIFICES
    • Alençon (Orne), Porche de l'église Notre-Dame (XVe...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Renouvellement de l'adhésion du Conseil d'Architecture,...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...