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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  4. Résultat n°4

    Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire voyer après présentation du projet de M. Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1972)

    Date

    18 novembre 1872

    Cote

    1FI/14137 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
    • Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire...
  5. Résultat n°5
    Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer après la présentation du projet de l'architecte paysagiste Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1872).

    2 lots 2 medias

    Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer après la présentation du projet de l'architecte paysagiste Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1872).

    Date

    18 novembre 1872

    Cote

    1FI/14137 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XIXè siècle
    • Aménagement des allées transversales
    • Aménagement des allées transversales et drainage de...
    • Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer...
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  7. Résultat n°7
    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    2 lots 2 medias

    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    Date

    20 avr. 1961

    Cote

    1FI/14170 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XXè siècle
    • Aménagement (1961-1964).
    • Projet de création d'allées intermédiaires : procès-verbal...
    • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...
  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9
    Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

    4 medias

    Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

    Date

    27 janv. 1872 - 22 août 1872

    Cote

    1D/33 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
    • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...
  10. Résultat n°10
    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    1 media

    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    Date

    20 avr. 1961

    Cote

    1FI/14170 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Le parc des Promenades, projet de création d'allées...
    • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...
  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  12. Résultat n°12
    Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

    2 lots 5 medias

    Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

    Date

    27 janv. 1872 - 22 août 1872

    Cote

    1D/33 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XIXè siècle
    • Aménagement des allées transversales
    • Aménagement des allées transversales et drainage de...
    • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...