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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

    Date

    13 nov. 1821

    Cote

    1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • CIMETIÈRE SAINT BLAISE
    • Cimetière Saint Blaise, entretien et suppression au...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  5. Résultat n°5

    Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire voyer après présentation du projet de M. Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1972)

    Date

    18 novembre 1872

    Cote

    1FI/14137 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
    • Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire...
  6. Résultat n°6

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

    Date

    13 nov. 1821

    Cote

    1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • CIMETIÈRE SAINTE-CATHERINE
    • Cimetière Sainte Catherine, Basses Ruelles de Montsort...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  8. Résultat n°8

    Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

    Date

    27 janv. 1872 - 22 août 1872

    Cote

    1D/33 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
    • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...
  9. Résultat n°9
    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    1 media

    Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

    Date

    20 avr. 1961

    Cote

    1FI/14170 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Le parc des Promenades, projet de création d'allées...
    • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...