Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7489W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)
Date
13 nov. 1821
Lieu
Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon)
Type de document
Délibération, Rapport, Article de presse
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
  • CIMETIÈRE SAINT BLAISE
  • Cimetière Saint Blaise, entretien et suppression au...
  • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°3
Cote
7489W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
1FI/14137 (Cote principale)
Date
18 novembre 1872
Lieu
Promenades (Parc des, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
  • Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire...
Résultat n°6
Cote
1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)
Date
13 nov. 1821
Lieu
Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon)
Type de document
Procès-verbal
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
  • CIMETIÈRE SAINTE-CATHERINE
  • Cimetière Sainte Catherine, Basses Ruelles de Montsort...
  • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°7
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°8
Cote
1D/33 (Cote principale)
Date
27 janv. 1872 - 22 août 1872
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
  • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...
Résultat n°9
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

1 media

Cote
1FI/14170 (Cote principale)
Date
20 avr. 1961
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Le parc des Promenades, projet de création d'allées...
  • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...