Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7489W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7489W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°4
Cote
1FI/14137 (Cote principale)
Date
18 novembre 1872
Lieu
Promenades (Parc des, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
  • Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire...
Résultat n°5
Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer après la présentation du projet de l'architecte paysagiste Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1872).

2 lots 2 medias

Cote
1FI/14137 (Cote principale)
Date
18 novembre 1872
Lieu
Promenades (Parc des, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
  • PARCS
  • LE PARC DES PROMENADES
  • XIXè siècle
  • Aménagement des allées transversales
  • Aménagement des allées transversales et drainage de...
  • Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer...
Résultat n°6
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Urbanisme-Développement durable
  • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°7
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

2 lots 2 medias

Cote
1FI/14170 (Cote principale)
Date
20 avr. 1961
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
  • PARCS
  • LE PARC DES PROMENADES
  • XXè siècle
  • Aménagement (1961-1964).
  • Projet de création d'allées intermédiaires : procès-verbal...
  • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...
Résultat n°8
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°9
Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

4 medias

Cote
1D/33 (Cote principale)
Date
27 janv. 1872 - 22 août 1872
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Les Promenades publiques d'Alençon, aménagement des...
  • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...
Résultat n°10
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

1 media

Cote
1FI/14170 (Cote principale)
Date
20 avr. 1961
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Le parc des Promenades, projet de création d'allées...
  • Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20...
Résultat n°11
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Urbanisme-Développement durable
  • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°12
Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

2 lots 5 medias

Cote
1D/33 (Cote principale)
Date
27 janv. 1872 - 22 août 1872
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
  • PARCS
  • LE PARC DES PROMENADES
  • XIXè siècle
  • Aménagement des allées transversales
  • Aménagement des allées transversales et drainage de...
  • Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement...