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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

Date

13 nov. 1821

Cote

1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

Résultat n°3

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°4

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°5

Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire voyer après présentation du projet de M. Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1972)

Date

18 novembre 1872

Cote

1FI/14137 (Cote principale)

Résultat n°6

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (13 novembre 1821).

Date

13 nov. 1821

Cote

1FI/14992 (Cote principale), 118M (Ancienne cote)

Résultat n°7

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°8

Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

Date

27 janv. 1872 - 22 août 1872

Cote

1D/33 (Cote principale)

Résultat n°9
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

1 media

Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

Date

20 avr. 1961

Cote

1FI/14170 (Cote principale)