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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°3

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°4

Plan aquarelle des Promenades dressé par me commissaire voyer après présentation du projet de M. Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1972)

Date

18 novembre 1872

Cote

1FI/14137 (Cote principale)

Résultat n°5
Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer après la présentation du projet de l'architecte paysagiste Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1872).

2 lots 2 medias

Plan des Promenades élaboré par le commissaire voyer après la présentation du projet de l'architecte paysagiste Tassin et décision du conseil municipal (18 novembre 1872).

Date

18 novembre 1872

Cote

1FI/14137 (Cote principale)

Résultat n°6

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°7
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

2 lots 2 medias

Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

Date

20 avr. 1961

Cote

1FI/14170 (Cote principale)

Résultat n°8

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°9
Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

4 medias

Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

Date

27 janv. 1872 - 22 août 1872

Cote

1D/33 (Cote principale)

Résultat n°10
Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

1 media

Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

Date

20 avr. 1961

Cote

1FI/14170 (Cote principale)

Résultat n°11

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°12
Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

2 lots 5 medias

Les Promenades publiques d'Alençon, projet d'aménagement : délibérations (22 août 1872).

Date

27 janv. 1872 - 22 août 1872

Cote

1D/33 (Cote principale)