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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification…
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  6. Résultat n°6
    Alençon, plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement (éch : 1/2000) (Feldtrauer, société d'entreprises Photo aériennes Paris), plan topographique, feuille 1.

    1 media

    Alençon, plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement (éch : 1/2000) (Feldtrauer, société d'entreprises Photo aériennes Paris), plan topographique, feuille 1.

    Date

    1er mars 1933

    Cote

    1FI/27/1 (Cote principale)

    • Contexte : 1FI - PLANS
    • Alençon, plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement…
  7. Résultat n°7

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.