Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7489W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7485W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7489W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Urbanisme-Développement durable
  • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°7
Projet d'aménagement, d'extension et d'embellissement de la ville d'Alençon : photographies aériennes destinées à l'établissement du plan d'aménagement (Entreprises Photo aériennes)(9 avril 1929).

2 lots 6 medias

Cote
17FI/4708-17FI/4736 (Cote principale)
Date
09 avril 1929
Lieu - Type de document
Photographie
  • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
  • LES CITÉS-JARDINS
  • Aménagement, extension et embellissement de la ville...
  • Projet d'aménagement, d'extension et d'embellissement...
Résultat n°8
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Activités
  • Urbanisme-Développement durable
  • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°9
Cote
7485W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.