Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7489W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7485W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7489W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Cote
7459W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
7459W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Alençon, plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement (éch : 1/2000) (Feldtrauer, société d'entreprises Photo aériennes Paris), plan topographique, feuille 1.

1 media

Cote
1FI/27/1 (Cote principale)
Date
1er mars 1933
Lieu
Champ de Foire (Place du, Alençon)), République (Boulevard de la, Alençon), Parc des Promenades (Alençon), Bas de Montsort (Place du, Alençon), Poulies (Place des, Alençon), Moulin de Lancrel (Rue du, Alençon), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : 1FI - PLANS
  • Alençon, plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement...
Résultat n°7
Cote
7485W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu
Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.