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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  7. Résultat n°7
    Projet d'aménagement, d'extension et d'embellissement de la ville d'Alençon : photographies aériennes destinées à l'établissement du plan d'aménagement (Entreprises Photo aériennes)(9 avril 1929).

    2 lots 6 medias

    Projet d'aménagement, d'extension et d'embellissement de la ville d'Alençon : photographies aériennes destinées à l'établissement du plan d'aménagement (Entreprises Photo aériennes)(9 avril 1929).

    Date

    09 avril 1929

    Cote

    17FI/4708-17FI/4736 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • LES CITÉS-JARDINS
    • Aménagement, extension et embellissement de la ville...
    • Projet d'aménagement, d'extension et d'embellissement...
  8. Résultat n°8

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  9. Résultat n°9

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.