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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°4
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
Résultat n°9
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°10
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...