• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    mardi 26 février 1929

    Cote

    8T/44 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : GALLET (entrepreneur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/346 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°31, Transformation d'un hangar en maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1934).

    1 media

    permis de construire n°31, Transformation d'un hangar en maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/200 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°31, Transformation d'un hangar...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5
    permis de construire n°23, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 04/05/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    1 media

    permis de construire n°23, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 04/05/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    04 mai 1929

    Cote

    8T/58 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°23, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°11, Modification d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/111 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°11, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/04/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/04/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    26 avr. 1927

    Cote

    8T/20 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1927
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8

    permis de construire n°6, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : BARRE).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/106 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°6, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 30/07/1928), (auteur du projet, architecte : FLEURY-HENRIET (expert)).

    1 media

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 30/07/1928), (auteur du projet, architecte : FLEURY-HENRIET (expert)).

    Date

    30 juil. 1928

    Cote

    8T/30 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1928
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 06/02/1930), (auteur du projet, architecte : BARRE architecte (intervention de M. MENOT, entrepreneur)).

    Date

    06 fév. 1930

    Cote

    8T/87 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.