Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.
Date
05/12/1912
Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
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Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
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