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HISTOIRE DE L'AÉROSTATION ET L'AÉRONAUTIQUE A ALENÇON

L'aérodrome

Acquisition de terrains (1933-1940).

• Acquisition du terrain des "Terres noires" : délibération (20 décembre 1933).

• Budget 1935. - Acquisition de terrains, subvention du Ministère de l'Air : délibération (31 juillet 1934).

• Etude d'aménagement et ventes des terrains : délibération (15 mars 1935).

Déclaration d'utilité publique

• Déclaration d'utilité publique, publication : journal (1936).

• Déclaration d'utilité publique, avis du conseil municipal après enquête : délibération (23 janvier 1937).

• Déclaration d'utilité publique : délibération (3 août 1935).

• Enquête d'utilité publique et réclamation : correspondance, avis d'enquête (1936).

• Acquisition de terrains : correspondance (1936-1938).

• Acquisition de terrains : tableau, rapport, correspondance (1936-1938).

• Enquête parcellaire. - Arrêté : publication (25 janvier 1936).

• Budgets de 1935-1936, annulation et réouverture de crédits. - Abandon du projet d'aménagament d'un terrain d'aterissage sur le Champ de manoeuvres et établissement d'un aérodrome route de Paris : communication (14 février 1936).

• Acquisition de terrains, honoraires de l'ingénieur : délibération (9 mars 1937).

• Budget de 1937. - Etablissement d'un aérodrome, acquisition de terrains : délibération (9 mars 1937).

• Acquisition de terrains : délibération (5 juillet 1937).

• Acquisition de terrains : délibération (16 novembre 1937).

Acquisition de terrains. - Emprunt

• Aérodrome et salle des fêtes. - Emprunt : délibération (23 décembre 1938).

• Budget 1942. - Acquisition de terrains, remboursement de l'emprunt : délibération (27 février 1942).

• Acquisition de terrains. - Emprunt : délibération (16 novembre 1937).

• Acquisition de terrains, réponse du préfet : délibération (29 décembre 1937).

• Acquisition de terrains et indemnités aux locataires : délibération (17 mai 1938).

• Terrains, réclamation Bloche : délibération (8 avril 1938).

• Indemnités réclamées par les locataires des terrains acquis par la ville : délibération (29 juin 1938).

• Indemnités aux locataires de parcelles de terrains expropriés : délibération (29 septembre 1938).

• Acquisition de terrains, frais de procédure : délibération (29 septembre 1938).

• Acquisition de terrains. - Frais dûs au notaire de la ville : délibération (29 novembre 1940).

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Acquisition de terrains (1933-1940).