Registre des délibérations du conseil de Ville (11 juillet 1789-04 août 1790).
- Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT
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Date :
11 juil. 1789 - 04 août 1790
- Nature du contenu : Registre ; Délibération
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Identifiant :
BB/11
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Autres identifiants :
Ancienne cote : 39D/11
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Modalités d’entrée :
Versement