Registre des délibérations du conseil de Ville (16 novembre 1778-05 juillet 1789).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT
• Date :

  16 nov. 1778 - 05 juil. 1789

• Nature du contenu : Registre ; Délibération
• Identifiant :

  BB/10

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 39D/10

• Modalités d’entrée :

  Versement

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre
    • Délibération
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • ORGANE DELIBERANT