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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 17 Mai 1920

• Sommaire sur les affaires à délibérer

• Sommaire sur les affaires à délibérer . Conseillers municipaux, installation de Mr Mme FOURNIER, VADE, HURIPAU . Bureau de bienfaisance, legs Mme veuve CHEDOR née DUGUE Florence Modeste domicile n°8 rue du Parc, notaire HOUJEL . Octroi, bureau de la route de Sées, demande d'échange de terrain, rapport

• Octroi, bureau de la route de Sées, demande d'échange de terrain, rapport . Frais de restauration et d'aménagement des Halles aux Toiles et aux Blés en salle de Fêtes, demande de remboursement de frais d'adjudication, rapport

• Frais de restauration et d'aménagement des Halles aux Toiles et aux Blés en salle de Fêtes, demande de remboursement de frais d'adjudication, rapport . Ecole de natation, renouvellement du bail, Mr HERAULT Auguste locataire . Alignements, chemin vicinal n°12, acquisition de terrain, rapport

• Alignements, chemin vicinal n°12, acquisition de terrain, rapport . Alignement, n°108 et 109 rue des Promenades et rue Candie, cession de terrain

• Chemin vicinaux, ressources pour l'entretien, établissement de la taxe vicinale . Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport

• Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

• Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

• Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil . Baraques Adrian de la place du marché aux bestiaux, demande d'enlèvement, rapport

• Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

• Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

• Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

• Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges

• Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

• Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

• Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport . Cours secondaires, rétributions scolaires, demande en remise . Eclairage électrique des rues, demandes de lampes supplémentaires, rapport

• Eclairage électrique des rues, demandes de lampes supplémentaires, rapport

• Eclairage électrique des rues, demandes de lampes supplémentaires, rapport

• Eclairage électrique des rues, demandes de lampes supplémentaires, rapport

• Eclairage électrique des rues, demandes de lampes supplémentaires, rapport . Employé communaux, règlement type de statuts, communication . Distribution d'eau, demandes de bornes fontaines, rue de Bretagne, rapport

• Distribution d'eau, demandes de bornes fontaines, rue de Bretagne, rapport . Rivières "La Sarthe et la Briante", demande de curage, rapport

• Rivières "La Sarthe et la Briante", demande de curage, rapport

• Acquisition de l'immeuble Charbonnel rue du Gué de Gesnes à usage de Bureau d'Octroi et frais y relatifs, annulation et ouverture de crédits . Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne de Mr LETARD conseiller municipal . Recrutement armée active, soutiens de famille

• Recrutement armée active, soutiens de famille

• Recrutement armée active, soutiens de famille . Recrutement, demande de sursis d'incorporation

• Recrutement, demande de sursis d'incorporation . Sommaire sur les affaires à délibérer

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Lien permanent :

Conseil municipal du 17 Mai 1920

Date :
17/05/1920