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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 06 Juillet 1918.

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1917, rapport

• Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1917, rapport

• Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1917, rapport. Eglise Notre-Dame, installation de l'éclairage électrique, demande de subvention à la ville

• Eglise Notre-Dame, installation de l'éclairage électrique, demande de subvention à la ville. Hospice d'Alençon, service des vénériens contribution de la ville pour l'achat de matériel. Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1918, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

• Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport. Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport

• Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport

• Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport. Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers

• Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers

• Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers. Assistance aux femmes en couches, révision du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses, révision du taux de l'allocation mensuelle. Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

• Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution

• Legs Mme veuve NOBLESSE, attribution. Legs, Mr LEGRAND Constant Stanislas propriétaire 115 Rue des Tisons, société de secours mutuels des ouvriers de la ville, avis du conseil

• Legs, Mr LEGRAND Constant Stanislas propriétaire 115 Rue des Tisons, société de secours mutuels des ouvriers de la ville, avis du conseil. Legs Mr LEGUERNAY, hospice d'Alençon, transaction avec les héritiers, Mme veuve CHERRIER , avis du conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'obligations des chemins de fer du midi et remplacement du capital, avis du conseil. Réfugiés, logements des immeubles et locaux vacants. Règlement du tarif des voitures de place, présentée par Mr VANNIER, communication

• Règlement du tarif des voitures de place, présentée par Mr VANNIER, communication. Eclairage électrique, augmentation du prix de vente, avis du conseil. Eclairage électrique, demande d'installation à Alençon, Hôtel de la brigade, communication. Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication

• Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication. Fête du 14 Juillet 1918, demande de crédit, avis du conseil. Chemin de fer, modification d'horaire, vœu du conseil municipal de Pré-en-Pail, train Surdon-Alençon et Alençon Domfront, train Paris Grandville, avis du conseil. Dépenses imprévues, couronne offerte à Mr BOURGES conseiller municipal, lettre de Mr BOURGES et ses enfants, communication

• Legs GILBERT Auguste Alfred, Mme GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie décédée, annulation de délibération, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Emprunt de 1000,000 francs, avis du conseil. Dénomination des Rues, nom du président WILSON en gratitude dans une Rue de la gare, communication, avis du conseil

• Dénomination des Rues, nom du président WILSON en gratitude dans une Rue de la gare, communication, avis du conseil. Location n°35 Rue de Sarthe ancien immeuble LECLERC, société du comptoir de l'industrie linière ( raison social GUERIN, BESSIERE, VANDESNET, Nicolle et compagnie) siège N°9 Rue d'Uzès Paris. Supplément de pain aux malades avec certificat, demande de Mr LEBOUC

• Supplément de pain aux malades avec certificat, demande Vidanges des fosses d'aisances avec des tinettes, demande de Mr LEBOUC. Distribution de pétrole, essence, etc., manque d'information, demande de Mr LEBOUC. Distribution des fruits à cidre, demande de Mr LEBOUC. Caniveaux, demande de réparation du caniveaux face à l'immeuble n°12 Rue du Bercail, demande de Mr LEBOUC. Tabac, établissement de carte contre l'abus lors de la distribution des provision, demande de Mr DEMERET

• Tabac, établissement de carte contre l'abus lors de la distribution des provision, demande de Mr DEMERET. Boues, réclamations des habitants, manque de personnel demande de Mr DEMERET. Distribution des legs, impression d'un opuscule, demande de Mr DORE. Ecole nationale des arts et métiers, demande de bourse avec trousseau, Mr HUSTEREAU carrossier n°21 Rue du Mans et sont fils Léon candidat aux écoles nationales d'arts et métiers, avis du conseil

• Ecole nationale des arts et métiers, demande de bourse avec trousseau, Mr HUSTEREAU carrossier n°21 Rue du Mans et sont fils Léon candidat aux écoles nationales d'arts et métiers, avis du conseil. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillard infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillard infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

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Lien permanent :

Conseil municipal du 06 Juillet 1918.

Date :
06/07/1918