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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 30 Novembre 1917

• Sommaire sur les affaires à délibérer

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour 1918, dépôt du projet. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mlle ARMAND directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles d'Alençon, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, Mr DCLIGNY officier gestionnaire de l'hôpital complémentaire n°2, Mr GUIGNARD capitaine du génie, Mr GOEDES officier d'administration de premier classe, règlement des détériorations aux locaux et au objets mobiliers ayant servi au service de santé pendant l'occupation par l'hôpital complémentaire n°2

• Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mlle ARMAND directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles d'Alençon, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, Mr DCLIGNY officier gestionnaire de l'hôpital complémentaire n°2, Mr GUIGNARD capitaine du génie, Mr GOEDES officier d'administration de premier classe, règlement des détériorations aux locaux et au objets mobiliers ayant servi au service de santé pendant l'occupation par l'hôpital complémentaire n°2

• Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mlle ARMAND directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles d'Alençon, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, Mr DCLIGNY officier gestionnaire de l'hôpital complémentaire n°2, Mr GUIGNARD capitaine du génie, Mr GOEDES officier d'administration de premier classe, règlement des détériorations aux locaux et au objets mobiliers ayant servi au service de santé pendant l'occupation par l'hôpital complémentaire n°2

• Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mlle ARMAND directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles d'Alençon, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, Mr DCLIGNY officier gestionnaire de l'hôpital complémentaire n°2, Mr GUIGNARD capitaine du génie, Mr GOEDES officier d'administration de premier classe, règlement des détériorations aux locaux et au objets mobiliers ayant servi au service de santé pendant l'occupation par l'hôpital complémentaire n°2

• Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mlle ARMAND directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles d'Alençon, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, Mr DCLIGNY officier gestionnaire de l'hôpital complémentaire n°2, Mr GUIGNARD capitaine du génie, Mr GOEDES officier d'administration de premier classe, règlement des détériorations aux locaux et au objets mobiliers ayant servi au service de santé pendant l'occupation par l'hôpital complémentaire n°2. Commissaires répartiteurs, proposition pour 1918

• Société historique et archéologique de l'Orne, renouvellement du bail de la maison d'Ozé. Legs GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie, demeurant n°81 Rue des Tisons avis du conseil

• Legs GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie, demeurant n°81 Rue des Tisons avis du conseil. Hôpital hospice d'Alençon, Legs Mme veuve BOULIVET née LEROY Alexandrine, demeurant Champreaux sur Sarthe, Mr FARCE notaire, supplée par Mr ERNULT DESCOUTURES avis du conseil. Vidanges des fosses d'aisances, Mr VOYET HUBLOC architecte, organisation d'un service municipal, vote de crédit

• Vidanges des fosses d'aisances, Mr VOYET HUBLOC architecte, organisation d'un service municipal, vote de crédit

• Vidanges des fosses d'aisances, Mr VOYET HUBLOC architecte, organisation d'un service municipal, vote de crédit. Vidanges des fosses d'aisances, assurances contre les accidents du personnel et des chevaux et voitures. Ecole maternelle de la Rue Lallemand, Mme JEANNE institutrice, entretien du matériel et du mobilier, vote de crédit supplémentaire, rapport

• Ecole maternelle de la Rue Lallemand, Mme JEANNE institutrice, entretien du matériel et du mobilier, vote de crédit supplémentaire, rapport. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, Mme MAUVEAU directrice, acquisition et entretien de mobilier, vote d'un crédit supplémentaire, rapport. Eclairage électrique, projet d'installation à l'hôtel de ville, Mr CHARBON inspecteur de l'éclairage, rapport

• Eclairage électrique, projet d'installation à l'hôtel de ville, Mr CHARBON inspecteur de l'éclairage, rapport. Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport

• Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport. Plantations abatage d'arbres, cours du lycée, Mlle CLOGERISON propriétaire, Rue des promenades, rapport. Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport

• Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport. Budget de 1917, vote de crédits supplémentaires. Enlèvement des boues et innondices de la ville, Mme veuve LEGROS, projet de traité pour 1918, rapport

• Enlèvement des boues et innondices de la ville, Mme veuve LEGROS, projet de traité pour 1918, rapport. Eclairage électrique, projet d'installation à l'église de Monsort, rapport

• Eclairage électrique, projet d'installation à l'église de Monsort, rapport. Eclairage des Rues de la ville, installation des lampes électriques aux principaux carrefours, compagnie Française et continentale d'éclairage, rapport

• Eclairage des Rues de la ville, installation des lampes électriques aux principaux carrefours, compagnie Française et continentale d'éclairage, rapport. Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux et du mobilier, Mr L'HEUREUX architecte expert rapport

• Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux et du mobilier, Mr L'HEUREUX architecte expert rapport. Bureau de Bienfaisance, vote d'un crédit supplémentaire pour l'achat de rente 4%, avis du conseil. Bureau de Bienfaisance, subvention de la ville pour 1917, société du Foureau Economique, reversement de trop perçu dans la caisse du receveur Municipal

• Bureau de Bienfaisance, subvention de la ville pour 1917, société du Foureau Economique, reversement de trop perçu dans la caisse du receveur Municipal. Eclairage, installation de lampes électriques, Rue du Jeudi, Hôtel des postes, demande de Mr LEBOUC. Charbon, répartition du charbon, demande de Mr LEBOUC

• Charbon, répartition du charbon, demande de Mr LEBOUC. Champs de Foire, assurance contre l'incendie des arbres, demande de Mr LHEUREUX. Désagrément du service d'octroi aux commerçants, demande de Mr DORE. Bains, demande de réouverture de l'établissement de bains, Rue Juiverie, demande de Mr LEPRETRE. Plantations d'arbres, Boulevard de la République, demande de Mr LEPRETRE

• Plantations d'arbres, Boulevard de la République, demande de Mr LEPRETRE. Plantations, remplacements d'arbres au Champs de Foire, demande de Mr LEPRETRE. Plantations Hôtel de ville, Rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Compagnie de chemin de fer, soustraction frauduleuse, vœu de Mr LEPRETRE. Réparation de la trappe, n°12 Rue du Bercail, demande de Mr LEBOUC. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attribution, rapport

• Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attribution, rapport. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantine et primaire, demandes en remise, rapport

• Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantine et primaire, demandes en remise, rapport. Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles

• Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

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Lien permanent :

Conseil municipal du 30 Novembre 1917

Date :
30/11/1917