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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 16 Février 1918.

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Cartes de pain, projet d'établissement, avis du conseil

• Cartes de pain, projet d'établissement, avis du conseil. Halle au blé, règlement des dégâts imputables au service de santé par suite de l'occupation de cet immeuble par l'hôpital complémentaire n°51. Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

• Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

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Lien permanent :

Conseil municipal du 16 Février 1918.

Date :
16/02/1918