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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 10 Février 1920

• Sommaire sur les affaires à délibérer

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Boites aux lettres supplémentaires de la ville, entretien par abonnement, rapport

• Boites aux lettres supplémentaires de la ville, entretien par abonnement, rapport. Baraques Adrian de la place du marché aux bestiaux, demande d'enlèvement, rapport

• Baraques Adrian de la place du marché aux bestiaux, demande d'enlèvement, rapport. Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport

• Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport. Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport

• Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport

• Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport. Voirie urbaine rechargement de la Rue de la Demi-Lune partie comprise entre le Boulevard de Strasbourg et la route de Sées, rapport

• Voirie urbaine rechargement de la Rue de la Demi-Lune partie comprise entre le Boulevard de Strasbourg et la route de Sées, rapport . Distribution d'eau demande de réduction de tarif, rapport . Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport

• Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

• Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport

• Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport . Arbres, demande d'abatage d'un arbre rue de Lancrel, demande de Mr JUIGNET demeurant rue de Lancrel n°111

• Arbres, demande d'abatage d'un arbre rue de Lancrel, demande de Mr JUIGNET demeurant rue de Lancrel n°111 . Cimetières Notre Dame, St Léonard, Monsort, creusement des fosses, demande de relèvement de tarif, rapport

• Cimetières Notre Dame, St Léonard, Monsort, creusement des fosses, demande de relèvement de tarif, rapport . Lycée d'Alençon, subvention pour entretien des bourses communales, demande d'augmentation de crédit

• Lycée d'Alençon, subvention pour entretien des bourses communales, demande d'augmentation de crédit . Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport

• Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport

• Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport

• Ecole de fille de la rue du Docteur BECQUEMBOIS et groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, achèvement des travaux, rapport . Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires

• Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires . Distribution d'eau, réservoir du boulevard de Strasbourg, convention avec le génie pour l'extension d'un dallage sur un terrain militaire . Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement

• Bail d'une remise pour pompe à incendie avec Mr LORPHELIN propriétaire n°3 rue de l'Ecusson, renouvellement . Legs divers, désignation . Garderie d'enfants, communication de Mr le préfet . Hôtel de la brigade, résiliation de la convention militaire, projet de bail

• Hôtel de la brigade, résiliation de la convention militaire, projet de bail . Assurances contre l'incendie des édifices communaux et de leur mobilier, avenants aux polices en cours (1er Janvier 1918), réclamation des agents des compagnies mutuelles

• Assurances contre l'incendie des édifices communaux et de leur mobilier, avenants aux polices en cours (1er Janvier 1918), réclamation des agents des compagnies mutuelles . Puériculture et goute de lait immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, organisation, vote de crédit . Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs

• Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

• Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport . Dépôt de cheddite à Damigny, demande de Mr BOISBEUNET . Baraquements du champs de foire, demande de Mr VANNIER

• Baraquements du champs de foire, demande de Mr VANNIER . Dépôt du projet de budget, demande de Mr Mme HOUSSEAU et Méline . Abatage des arbres du boulevard Lenoir Dufresne, observation de Mr BOISBEUNET . Proposition faites en séance du conseil, demande de Mr DORE

• Proposition faites en séance du conseil, demande de Mr DORE . Chemin de fer de l'Etat, difficulté de communication entre Alençon et Paris, demande de Mr DORE

• Chemin de fer de l'Etat, difficulté de communication entre Alençon et Paris, demande de Mr DORE . Ravitaillement en Lait, demande de Mr LEBOUC . Hôtel de ville, nettoyage de l'écussons, demande de Mr GRISARD

• Théâtre, chauffage et éclairage, demande de Mr GRISARD . Lettres de convocations des conseillers municipaux, demande de Mr GRISARD . Service des eaux, demande de Mr LEBOUC . Escalier de l'Hôtel des postes, demande de Mr LEBOUC . Installation éclairage électrique, rue du Jeudi, ou des Grandes Poteries pour la ruelle Marquet, rue du Temple demande de Mr LEBOUC . Vente de bois par la ville, demande de Mr LEBOUC . Bureau de Bienfaisance et assistance, changement de local, demande de Mr LEBOUC . Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC

• Concierge du musée d'Ozé, demande de Mr LEBOUC . Service des eaux, concession de Mr BARILLET remise du prix rue du Pont Neuf, demande de Mr LEBOUC . Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles . Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles . Assistance médicale gratuite, liste d'admission pour 1920 . Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

• Recrutement soutiens de familles, avis du conseil

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Lien permanent :

Conseil municipal du 10 Février 1920

Date :
10/02/1920