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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920)

Conseil municipal du 5 décembre 1916.

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Usine Militaire de Neufchâtel, transfert à Alençon exonération des droits d'Octroi et dépense de la déclaration d'entrepôt, Colonel ADRIAN, succession de Mr LEGUERNAY

• Usine Militaire de Neufchâtel, transfert à Alençon exonération des droits d'Octroi et dépense de la déclaration d'entrepôt, Colonel ADRIAN, succession de Mr LEGUERNAY. Contribution pour l'envoi aux alliées Russes d'hôpitaux ou d'ambulances

• Contribution pour l'envoi aux alliées Russes d'hôpitaux ou d'ambulances. Sommaire sur les affaires à délibérer

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Lien permanent :

Conseil municipal du 5 décembre 1916.

Date :
05/12/1916
Droits :
Communicable
Conditions d’accès :
Communicable