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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 18 Février 1914

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Hôtel de la brigade, chute d'un plancher, indemnité pour dégâts

• Hôtel de la brigade, chute d'un plancher, indemnité pour dégâts. Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport

• Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

• Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

• Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation. Elections, acquisition d'isoloirs et d'urnes électorales, vote de crédit

• Elections, acquisition d'isoloirs et d'urnes électorales, vote de crédit

• Elections, acquisition d'isoloirs et d'urnes électorales, vote de crédit. Halles aux Toiles, location des caves, résiliation du bail. Caisse d'épargne, administrateurs, désignation par le conseil. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués

• Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires : Avis du conseil . Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service

• Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de M. RUEL Adrien, receveur d'octroi

• Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de M. RUEL Adrien, receveur d'octroi. Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien

• Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

• Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

• Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit. Distribution d'eau, police d'abonnement résiliation. Boues et immondices, cahier des charges pour l'adjudication. Alignements, Rue de l'Ecusson, immeubles Chevrier, indemnité pour acquisition de portions d'immeubles

• Alignements, Rue de l'Ecusson, immeubles Chevrier, indemnité pour acquisition de portions d'immeubles. Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

• Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

• Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires. Halle au Blé, projet d'aménagement en salle des fêtes, rapport

• Halle au Blé, projet d'aménagement en salle des fêtes, rapport

• Halle au Blé, projet d'aménagement en salle des fêtes, rapport

• Halle au Blé, projet d'aménagement en salle des fêtes, rapport

• Halle au Blé, projet d'aménagement en salle des fêtes, rapport. Ecole de natation ,projet de bail

• Ecole de natation ,projet de bail . Hôtel des postes, garage : Réponse du dicteur.

• Hôtel des postes, garage : Réponse du dicteur. Train direct Rouen- Le Mans : Réponse du directeur des chemin de fer de l'état. Union vélocipédique de France, épreuves militaires, attribution d'une médaille. Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville

• Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

• Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements. Ecole d'Ozé, fortifications : Demande de M. LEBOUCHER . Urinoirs, Rue du Pont Neuf : Demande de M. ROMET

• Voirie Urbaine, mauvais état Rue Etoupée : demande de M. Lagogué. Urinoirs, grande Rue à Rue des Granges : demande de M. LEBOUC. Urinoirs, Place de Lancrel : demande de M. LEEBOUC. Etalages sur les trottoirs : Demande de M. LEEBOUC. Boues et immondices : Demande de M. LEBOUC. Eaux, Rue Grande Sarthe, demande d'établissement d'une borne-fontaine : demande M. LEBOUC

• Eaux Rue Grande Sarthe, enseignement technique, apprentis : proposition de M. LEBOUC. Demande d'établissement d'une borne-fontaine : demande M. LEBOUC. Tambour de ville, publication officielles : demande de M. LEBOUC.

• Enseignement technique, apprentis : Proposition de M. LEBOUC. Voirie urbaine, trottoirs Rue du Puits Verrier : Demande M. LEBOUC. Eaux, Rue du Puits Verrier, demande d'une borne-fontaine : Demande M. LEBOUC. Gargouilles Rue du Puits Verrier : Observation M. LEBOUC. Rue projetée de l'école d'Ozé à la Place de la Madeleine, acquisition de terrain : Demande M. LEBOUC. Ecole d'Ozé, table de l'école dans la cours : Observation de M. LEBOUC. Bibliothèque Municipale, tapis salle de lecture : Demande M. LEBOUC

• Rue du 49ème Mobile : Demande de M. LEBOUC. Denrées alimentaires : Demande de M. LEBOUC. Voirie, Route de Courteille, construction de trottoirs : Demande de M. LEBOUC. Voirie, Boulevard de la République : Demande de M. VITTOZ. Cimetière Notre-Dame, prolongement de l'allé : Demande de M. FLEURY. Eaux, Faubourg Courteille, concession d'eau : Demande de M. DESCHAMPS

• Eaux, Faubourg Courteille, concession d'eau, square du 49? Mobiles : demande de M. LEPRETRE et de M. DESCHAMPS. Exposition d'ouvrages d'art : Proposition de M. LEBOUCHER. Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil.

• Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil

• Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil. Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil

• Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil

• Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attribution. Assistance médical gratuite, liste d'admission pour 1914. Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses . Assistance obligatoire

• Assistance obligatoire

• Assistance obligatoire. Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions

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Conseil municipal du 18 Février 1914

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL
Date :
18/02/1914
Mots-clés
- Thème
  - CONSEIL MUNICIPAL