Registre des délibérations du conseil municipal (01 vendémiaire an VII/22 septembre 1798-29 nivôse an VIII/19 janvier 1800).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; PREMIÈRE RÉPUBLIQUE (1792-1804) ; ORGANE DELIBERANT
• Date :

  1798-1800

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/18

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • COMMUNE
    • PREMIÈRE RÉPUBLIQUE (1792-1804)
    • ORGANE DELIBERANT
  • Personne (physique ou morale)
    • HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE François,maire d'Alençon (11 février 1796-31 mars 1797,10 septembre 1797-29 juin 1800)