Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT,PREMIER EMPIRE (1804-1815)
• Date :

  1812-1820

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/21

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • COMMUNE
    • ORGANE DELIBERANT,PREMIER EMPIRE (1804-1815)
  • Personne (physique ou morale)
    • MERCIER Jacques "La Haye" (1776-1858),maire d'Alençon (6 Juin 1808-3 août 1815)
    • CHESNEAU DE LA DROUERIE Marin René (1757-1828),maire d'Alençon (16 février 1826 - 20 septembre 1830)