Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; PREMIER EMPIRE ; CONSULAT (1799-1804) ; ORGANE DELIBERANT
• Date :

  1800-1806

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/19

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • COMMUNE
    • PREMIER EMPIRE
    • CONSULAT (1799-1804)
    • ORGANE DELIBERANT
  • Personne (physique ou morale)
    • SAVARY Henri-Jean (1766-1844),maire d'Alençon (5 juin 1800-6 juin1808)