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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 22 Février 1916

• Sommaire sur les affaires à délibérer

• Comité d'action agricole d'Alençon, désignation des délégués. Hospice d'Alençon, aménagement d'une salle d'épouillage, approbation des devis et plan, architecte M. MEZEN. Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service

• Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

• Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe. Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail

• Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

• Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport. Abattage d'arbre Boulevard de Strasbourg, M. MAULOISE fondeur et depuis peu fabricant de grenades, rapport. Droits de place sur les foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, frais de régie, rapport

• Droits de place sur les foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, frais de régie, rapport. Voiture de place, tarifs, demande d'augmentation présentée par les entrepreneurs M. BARRE et M. HAUNIER. Cours secondaires de jeunes filles, rétributions scolaires : Demande en remise

• Cours secondaires de jeunes filles, rétributions scolaires : Demande en remise. Bois de chauffage, ravitaillement des boulangers et établissements municipaux et hospitaliers, communication. Service de l'abattoir, indemnité au Directeur M. CRIE faisant fonction de concierge.

• Service de l'abattoir, Indemnité au Directeur M. CRIE faisant fonction de concierge. Assistance obligatoire aux vieillards et aux incurables, révision du taux de l'allocation mensuelle. Legs CHESNEAU DE LA DROURIE, nomination de délégués M. Mme DESCHAMPS, LETARD, MELINE, DELAUNAY pour distribution des Legs en 1916. Caisse d'épargne, administrateurs M. Mme LEMEE, HOUSSEAU, CHAPLAIN, VOIR, MELINE, remplaçant de M. TREDOLAT M. DELAUNAY, désignation par le conseil

• Caisse d'épargne, administrateurs M. Mme LEMEE, HOUSSEAU, CHAPLAIN, VOIR, MELINE, remplaçant de M. TREDOLAT M. DELAUNAY, désignation par le conseil. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires. Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle"

• Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

• Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

• Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire. Arrivé de la classe 17 au caserne d'Alençon, nombres importants de filles publiques, visites sanitaires, augmentation des vénériens à l'hôpital, hôpital spécial à l'hôtel Dieux , docteur CHAMBRAY, collaboration de l'administration militaire pour plus d'efficacité de la police des mœurs, observation de M. ROMET

• Arrivée de la classe 17 au caserne d'Alençon, nombres importants de filles publiques, visites sanitaires, augmentation des vénériens à l'hôpital, hôpital spécial à l'hôtel Dieux , docteur CHAMBRAY, collaboration de l'administration militaire pour plus d'efficacité de la police des mœurs, observation de M. ROMET. Cotisation des sapeurs pompiers à la société de secours mutuels, perte de rentes, observation de M. LEBOUCHER

• Cotisation des sapeurs pompiers à la société de secours mutuels, perte de rentes, observation de M. LEBOUCHER. Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC

• Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

• Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC. Ordures ménagères soit déposer le matin et non le soir, demande de M. LEBOUC. Mauvais état des bons de monnaie de 1 et 0,50 franc, observation de M. LEBOUC. Canons Allemands déposés dans la cour du musée d'Ozé, visite du public, demande de M. LEBOUC. Entrée des cimetières soit édifier des abris, installation de banc, demande de M. LAGOGUE

• Elagage des arbres Rue Grande Sarthe conduisant au cimetière Notre Dame, protestation de M. ROMET. Mauvais état des trottoirs Rue Cazault, établissement d'un trottoir route de Courteille, trottoir Rue Cazault mauvais état, observation de M. DEMERET. Dépôts de sable, pierre et paves Boulevard de la République à l'angle de la Rue Cazault ainsi que le mauvais état de la chaussée. Réduction de traitement des employés municipaux mobilisés

• Réduction de traitement des employés municipaux mobilisés. Bains publics payant à l'hospice, augmentation du nombre de patient depuis le début de la guerre, M. MEZEN architecte de l'hôpital- hospice, M. HALGIN propriétaire du Bain douche

• Bains publics payant à l'hospice, augmentation du nombre de patient depuis le début de la guerre, M. MEZEN architecte de l'hôpital- hospice, M. HALGIN propriétaire du Bain douche. Assistance médicale gratuite, arrête la liste d'admission pour 1916. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses privées de ressources, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses privées de ressources, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles et mutations diverses. Sommaire sur les affaires à délibérer

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Conseil municipal du 22 Février 1916

Date :
22/02/1916