Registre des délibérations du conseil municipal (01 ventôse an V/19 février 1797-5è jour complémentaire an VI/ 21 septembre 1798).

• Sujet : COMMUNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; PREMIÈRE RÉPUBLIQUE (1792-1804) ; DIRECTOIRE (1795-1799)
• Date :

  1797-1798

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/17

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • COMMUNE
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • PREMIÈRE RÉPUBLIQUE (1792-1804)
    • DIRECTOIRE (1795-1799)
  • Personne (physique ou morale)
    • HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE François,maire d'Alençon (11 février 1796-31 mars 1797,10 septembre 1797-29 juin 1800)