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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 23 Novembre 1915

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

• Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires. Droits de place aux foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, mise en régie, M. VANNIER adjudicataire mobilisé, rapport

• Droits de place aux foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, mise en régie, M. VANNIER adjudicataire mobilisé, rapport. Réfugiés, indemnités journalières aux réfugiées et aux habitants, indemnité pour la nourriture, le couchage, l'éclairage et le chauffage, allocations supplémentaires de la ville, communication

• Budget de la ville pour 1916, rapport

• Budget de la ville pour 1916, rapport

• Budget de la ville pour 1916, rapport

• Budget de la ville pour 1916, rapport

• Budget de la ville pour 1916, rapport. Budget de l'hospice pour 1916 : rapport

• Budget de l'hospice pour 1916 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1916 : rapport

• Hospice d'Alençon, budget de 1915, vote de crédit supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon et Bureau de Bienfaisance, comptabilité de 1884 de M. LEFEVRE receveur, avis du conseil

• Caisse des retraites des employés de la Mairie, liquidation de pension du Brigadier de la Police M. DELACOUR Eugène Alexandre. Caisse des retraites des employés de la Mairie, exonération de versement, M. BUCHOT Henri préposé surveillant à l'octroi d'Alençon

• Caisse des retraites des employés de la Mairie, exonération de versement, M. BUCHOT Henri préposé surveillant à l'octroi d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement de mémoires, couronne avec ruban pour les obsèques de M. BIARD conseiller municipal ainsi que pour manifestation patriotique le jour de la Toussaint pour les soldats mort et inhumés dans le terrain réservé au Souvenir Français, Mlle BAZIRE et Mme MALLET fleuriste, remboursement de M. LAGOGUE frais de déplacement pour étude d'enlèvement des ordures ménagères à la Flèche. Commissaires répartiteurs, proposition pour 1916

• Commissaires répartiteurs, proposition pour 1916. Caisse des loyers, modification au règlement, rapport

• Caisse des loyers, modification au règlement, rapport

• Caisse des loyers, modification au règlement, rapport. Caisse d'Epargne, nomination d'un administrateur M. GOMOND George au remplacement de M. MALLET décédé. Abattage d'arbres Boulevard Lenoir Dufresne et Boulevard de la République. Fourniture d'imprimés pour les services de la Mairie et habillement des agents de Police, autorisation de traiter à l'amiable. Société d'agriculture et fondation Loutreuil , récompenses et encouragements au cultivatrices, proposition du conseil

• Société d'agriculture et fondation Loutreuil , récompenses et encouragements au cultivatrices, proposition du conseil. Enlèvement des boues et immondices, traité de gré à gré pour l'année 1916, M. LEGROS Louis adjudicataire. Décision en vue de la réouverture de l'établissement de bains, propriétaire M. HALGRIN, docteur M. LE JENTEL

• Décision en vue de la réouverture de l'établissement de bains, propriétaire M. HALGRIN, docteur M. LE JENTEL. Bruits alarmistes sur la contamination d'eau, prélèvement de M. JOYEUX, ferme JOUSSELIN. Murs coté droit en montant à la Poste à la Rue 49éme Mobiles, vilain effet en face du square, ajout d'une grille, proposition de M. LAGOGUE

• Manifestation patriotique annuelle organisée en commémoration du combat d'Alençon , annulation, Le Souvenir Français qui s'occuper de cette manifestation, observation de M. LEBOUC. Plaques indicatives de la Rue d'accès à l'hôtel des postes et du square portent le nom 49éme Mobiles de l'Orne, précédente réunion demande de remplacement du square pour Colonel Liposti, demande de M. LEPRETRE. Liste des personnes admises au bureau de bienfaisance, disponible en Mairie. Justificatif, assistance médicale gratuite, demande de M. LEPRETRE. Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, demande de bourse de M. MONFRAIS adjudant maréchal au 14éme régiment de Hussards à Alençon en faveur de son fils, avis du conseil

• Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, demande de bourse de M. MONFRAIS adjudant maréchal au 14éme régiment de Hussards à Alençon en faveur de son fils, avis du conseil. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attribution

• Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attribution. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes de remise

• Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes de remise. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables privés de ressources, admissions nouvelles

• Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables privés de ressources, admissions nouvelles

• Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables privés de ressources, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

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Lien permanent :

Conseil municipal du 23 Novembre 1915

Date :
23/11/1915