Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT ; ÉPOQUE CONTEMPORAINE ; MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848) ; 19E SIÈCLE,
• Date :

  1832-1836

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/24

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • COMMUNE
    • ORGANE DELIBERANT
    • ÉPOQUE CONTEMPORAINE
    • MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848)
    • 19E SIÈCLE,
  • Personne (physique ou morale)
    • DAVOUST Jacques Frédéric,maire d'Alençon (27 février 1832-25 janvier 1835)
    • MILLET Pierre Guillaume Marie (1775-1837),maire d'Alençon (25 janvier 1835-1er mars 1837)