Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

• Sujet : COMMUNE ; RÉVOLUTION DE 1789 ; CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT ; ADMINISTRATION COMMUNALE
• Date :

  1789-1789

• Nature du contenu : Répertoire
• Identifiant :

  2D/51

• Droits :

  Communicable

• Autres identifiants :

  Ancienne cote intellectuelle : 2S/3

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Répertoire
  • Thème
    • COMMUNE
    • RÉVOLUTION DE 1789
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • ORGANE DELIBERANT
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Personne (physique ou morale)
    • Comité national de la ville d'Alençon