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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 29 Juin 1916

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion au receveur municipal et compte administratif au Maire pour l'exercice 1915, rapport

• Comptabilité de la ville, compte de gestion au receveur municipal et compte administratif au Maire pour l'exercice 1915, rapport

• Comptabilité de la ville, compte de gestion au receveur municipal et compte administratif au Maire pour l'exercice 1915, rapport. Bois de chauffage pour le ravitaillement des boulangers, établissements municipaux et hospitaliers, vote d'un crédit supplémentaire

• Bois de chauffage pour le ravitaillement des boulangers, établissements municipaux et hospitaliers, vote d'un crédit supplémentaire. Etablissement d'un trottoir Rue Odolant-Desnos vers la Rue Denis-Papin en aval du Boulevard Lenoir Dufresne, bordure des maisons n°2,4,6 frais d'établissement, M. TREMBLIN un propriétaire, rapport

• Etablissement d'un trottoir Rue Odolant-Desnos vers la Rue Denis-Papin en aval du Boulevard Lenoir Dufresne, bordure des maisons n°2,4,6 frais d'établissement, M. TREMBLIN un propriétaire, rapport. Frais d'agrandissement du groupe scolaire de la Rue de l'Asile et de la Rue de Lallemand, exécution des travaux par M. MENARD, acquisition de terrain frais y relatifs et travaux, vote d'un crédit supplémentaire, rapport. Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport

• Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

• Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

• Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit. Hospice d'Alençon, aménagement d'un local pour les filles syphilitiques, architecte M. MEZEN

• Hospice d'Alençon, aménagement d'un local pour les filles syphilitiques, architecte M. MEZEN. Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport

• Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

• Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport. Comptabilité du bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport

• Comptabilité du bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Cimetières, demande de construction d'abris, cimetières Notre-Dame, rapport

• Cimetières, demande de construction d'abris, cimetières Notre-Dame, rapport. Boîte aux lettres supplémentaire, installation Rue de Lancrel à l'angle de la Rue de Tilly et du Boulevard Mézeray, rapport. Distribution d'eau concessions, canalisation d'une partie de la Rue du Général Fromentin, maisons de M. Edam partant du n°45 et 47, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg, difficulté d'eau Rue St Blaise, ingénieur en chef des ponts et chaussées M. PRED'HUMEAU, rapport

• Distribution d'eau concessions, canalisation d'une partie de la Rue du Général Fromentin, maisons de M. Edam partant du n°45 et 47, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg, difficultés d'eau Rue St Blaise, ingénieur en chef des ponts et chaussées M. PRED'HUMEAU, rapport. Droits de place sur les foires et marchés, résiliation définitive de bail VANNIER

• Droits de place sur les foires et marchés, résiliation définitive de bail VANNIER. Legs Veuve THIBOUT, Mme Louise, Paule, Jeanne, Rose, Noémie DOAT DE BOYRIE veuve de M. Octave, Auguste, THIBOUT, propriétaire 5 Rue Julien notaire Alençon M. TRAMBLAY, 1er bénéficiaire de la rente JOLY Emilienne de service à l'hospice et le 2éme PLEURDEAU Yvonne élevée à St Joseph de Cluny , avis du conseil

• Legs Veuve THIBOUT, Mme Louise, Paule, Jeanne, Rose, Noémie DOAT DE BOYRIE veuve de M. Octave, Auguste, THIBOUT, propriétaire 5 Rue Julien notaire Alençon M. TRAMBLAY, 1er bénéficiaire de la rente JOLY Emilienne de service à l'hospice et le 2éme PLEURDEAU Yvonne élevée à St Joseph de Cluny , avis du conseil. Octroi, Veuve DUDOUIT demeurant 9 Paris 1 Rue Eugène Manuel, autorisation de restitution de droits somme destinés pour la toiture de la gare d'Alençon, magasin généraux Boulevard Victor-Hugo à Clichy, production de la lettre de voiture de chemin de fer n°3,258

• Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

• Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917. Abattoirs, enlèvement des fumiers, M. LEDUC cultivateur 3 Rue de Guéramé Alençon, autorisation de traiter à l'amiable. Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement

• Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement. Legs divers, Legs NOBLESSE, DESHAYES-DUBUISSON, BOUCHER DE PERTHES, COUSIN, GIRARDON, nomination de délégués pour l'attribution en 1916. Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport

• Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport. Indemnités représentatives de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demande de Mme DEGRAVE professeur à l'école supérieure de filles, rapport

• Indemnités représentatives de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demande de Mme DEGRAVE professeur à l'école supérieure de filles, rapport. Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport

• Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-MOREL, rapport

• Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

• Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück, demande de M. LETARD. Etablissement de bains, demande de réouverture, roman peu avantageux d'Alençon, désignation d'une délégation, proposition de M. DORE

• Etablissement de bains, demande de réouverture, roman peu avantageux d'Alençon, désignation d'une délégation, proposition de M. DORE. Surveillance nocturne des bateaux sur la Sarthe, demande de M. DORE. Budget entretien des chaussées pavées et répartition des Rues, utilisation Rue peut fréquentées comme Juiverie à la place de la Grande Rue : observation de M. DORE. Manque d'esthétique construction face du cimetière Notre-Dame, dépôts des ordures : observation de M. DORE. Approvisionnement de denrées notamment pomme de terre et charbon, revente à la population, exemple de plusieurs ville de France, demande de M. LEBOUC

• Approvisionnement de denrées notamment pomme de terre et charbon, revente à la population, exemple de plusieurs villes de France comme la ville Maisons-Alfort, demande de M. LEBOUC. Réparation de la bouche d'égout, à l'angle de la Rue Petites Poteries et la Rue Langlois, réparation trottoir Rue grandes Poteries et Petites Poteries, réparation caniveau à l'angle Place de la Madeleine et Maison POIRIER n°35, demande de M. LEBOUC. Nettoyage de la rivière "La Briante" à l'hospice, demande de M. LEBOUC. Ordure ménagères le soir sur la voit publique, observation de M. LEBOUC

• Ordure ménagères le soir sur la voie publique, observation de M. LEBOUC. Seaux hygiénique vider dans les égouts, square Rue du 49éme Mobiles fermé trop tôt, observation de M. LEPRETRE. Elagage des tilleuls des promenades, observation de M. CROISE. Lavage et blanchissage des écoles de Courteille pendant les vacances, épidémie de Diphtérie, demande de M. DESCHAMPS. Acquisition de l'immeuble Charbonnel Rue du Gué de Guesnes 13 et 15 à usage de bureau d'Octroi

• Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

• Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

• Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

• Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale. Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles Mlle TESSIER Laure Anastasie 13 Rue de Notre Dame de Lorette, radiation de la famille SAN-EMETERIO. Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

• Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

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Conseil municipal du 29 Juin 1916

Date :
29/06/1916