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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 5 décembre 1912

• Police municipale, personnel : avancement des agents.

• Police municipale, personnel : avancement des agents.

• Police municipale, personnel : avancement des agents.

• Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

• Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

• Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

• Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

• Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

• Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

• Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

• Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

• Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

• Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

• Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

• Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

• Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

• Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

• Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

• Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

• Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

• Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

• Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

• Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

• Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

• Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

• Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

• Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

• Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

• Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, attributions : rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport.

• Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport. Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil.

• Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil.

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Lien permanent :

Conseil municipal du 5 décembre 1912

Date :
05/12/1912