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CONSEILS MUNICIPAUX

MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916)

Conseil municipal du 22 Mai 1914

• Sommaire sur les affaires à délibérer

• Sommaire sur les affaires à délibérer. Chiens errants, frais de fourrière, autorisation de paiement. Pavillon de visités médicales des filles publiques, construction dans les dépendances de l'hospice, adjudication des travaux.

• Pavillon de visités médicales des filles publiques, construction dans les dépendances de l'hospice, adjudication des travaux. Alignements Chemin de garde commun n°27, acquisition d'une parcelle de terrain

• Alignements Chemin de garde commun n°27, acquisition d'une parcelle de terrain. Eclairage électrique, poste de transformation de la gare, établissement d'une clôture, autorisation de paiement du mémoire. Taxe municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : Avis du conseil

• Taxe municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : Avis du conseil. Distribution d'eau, réparation du réservoir d'équilibre au Boulevard de Strasbourg, rapport

• Distribution d'eau, réparation du réservoir d'équilibre au Boulevard de Strasbourg, rapport. Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport

• Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport. Assemblée du Faubourg de Courteille, demande de subvention. Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil

• Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires

• Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

• Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, canton Est M. Mme BOZO et ESNAULT, canton Ouest M. Mme CROISE et FLEURY. Conseil de prud'hommes, révision annuelle des listes électorales, nomination de délégués, électeur ouvrier M. PUFOS, électeur patron M. LECONTE fils. Legs de M..DUPONT Eugène : avis du conseil

• Legs de M..DUPONT Eugène : avis du conseil. Société historique et archéologique de l'Orne , demande de reconnaissance comme établissement utilité publique : Avis du conseil

• Société historique et archéologique de l'Orne , demande de reconnaissance comme établissement utilité publique : Avis du conseil. Cimetière St Léonard agrandissement, construction de mur et de clôture, nomination d'un surveillant de travaux : M. OLIVIER, rapport

• Cimetière St Léonard agrandissement, construction de mur et de clôture, nomination d'un surveillant de travaux : M. OLIVIER, rapport . Concours d'apprentis organisé par la chambre syndicale des entrepreneurs spéciaux des travaux du bâtiment, demande de subvention et médailles

• Concours d'apprentis organisé par la chambre syndicale des entrepreneurs spéciaux des travaux du bâtiment, demande de subvention et médailles. Machine à écrire du Général GILLET, devis des réparations à faire à la machine de la brigade. Société d'horticulture, exposition du 13 juin 1914, demande de médailles

• Société d'horticulture, exposition du 13 juin 1914, demande de médailles. Recrutement, soutiens de famille, veuve BRAULT, Mme GREMY, veuve LEBEL, veuve CHARLIER, Mme LEGUAY : Avis du conseil

• Recrutement, soutiens de famille, veuve BRAULT, Mme GREMY, veuve LEBEL, veuve CHARLIER, Mme LEGUAY : Avis du conseil

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Lien permanent :

Conseil municipal du 22 Mai 1914

Date :
22/05/1914