Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

• Sujet : CONSEIL MUNICIPAL ; COMMUNE ; ORGANE DELIBERANT
• Date :

  1806-1811

• Nature du contenu : Registre des délibérations
• Identifiant :

  1D/20

• Droits :

  Communicable

• Conditions d’accès :

  Communicable

• Mots-clés
  • Typologie
    • Registre des délibérations
  • Thème
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • COMMUNE
    • ORGANE DELIBERANT
  • Personne (physique ou morale)
    • SAVARY Henri-Jean (1766-1844),maire d'Alençon (5 juin 1800-6 juin1808)
    • MERCIER Jacques "La Haye" (1776-1858),maire d'Alençon (6 Juin 1808-3 août 1815)