Redevances d'assainissement. Finances, S.E.M.I.A.V.A.. avenant n°2 à la convention du programme Z.U.P.. , location.

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ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)

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CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés matières

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968).

Cote/Cotes extrêmes

1D/68 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/65 (Ancienne cote)

Date

27 déc. 1967 - 26 nov. 1968

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT, CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- ), ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 20E SIÈCLE

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre des délibérations

Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Date

27/12/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Redevances d'assainissement. Finances, S.E.M.I.A.V.A.. avenant n°2 à la convention du programme Z.U.P.. , location.

Date

27/12/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

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