Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)

Tout afficher 617 medias répartis dans 3 lots

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés matières

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967).

Cote/Cotes extrêmes

1D/67 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/64 (Ancienne cote)

Date

29/06/1966-28/11/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT, ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 20E SIÈCLE, CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- )

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre des délibérations

Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Date

30/10/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

Date

30/10/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus