Registre des délibérations du conseil de Ville (17 mai 1757-30 septembre 1778).

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CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

Registre des délibérations du conseil de Ville (17 mai 1757-30 septembre 1778).

Cote/Cotes extrêmes

BB/9 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/9 (Ancienne cote)

Date

17 mai 1757 - 30 sept. 1778

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

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