Obligation de Jean-François et des époux Rousier au profit de Troussard Constant : bordereau d'inscription hypothécaire (15 août 1852).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS PRIVÉS

Déplier tous les niveaux

Z

Cote/Cotes extrêmes

Z (Cote principale)

ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES

Mots clés matières

CENTRE D'ARCHIVES

FONDS BOITTIERRE

Date

1-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Obligation de Jean-François et des époux Rousier au profit de Troussard Constant : bordereau d'inscription hypothécaire (15 août 1852).

Cote/Cotes extrêmes

37Z/44 (Cote principale)

Date

15/08/1852

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus