Lettre de M. Leveneur, administrateur du département aux citoyens d'Alençon et des différents districts du département de l'Orne, déclaration à la réquisition des officiers du tribunal du district d'Alençon (15 juillet 1791), extrait du procès-verbal

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CENTRE D'ARCHIVES

FONDS LEVENEUR

Fonds du Général de division Alexis Paul Michel Leveneur, comte de l'Empire

Cote/Cotes extrêmes

57Z (Cote principale)

Date

1789-1814

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lettre de M. Leveneur, administrateur du département aux citoyens d'Alençon et des différents districts du département de l'Orne, déclaration à la réquisition des officiers du tribunal du district d'Alençon (15 juillet 1791), extrait du procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

57Z/7 (Cote principale)

Date

17/07/1791

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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