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1D-CONSEILS MUNICIPAUX

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Mots clés matières

MAIRE

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/67 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/64 (Ancienne cote)

Date

29/06/1966-28/11/1967

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT, ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 20E SIÈCLE, CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- )

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Registre des délibérations

Date

28/09/1966

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Délibération

Acquisition de terrains pour la déviation de la rue Marchand Saillant à la rue Labillardière, pose d'une canalisation sur le terrain Faucheux, Mr FONTAINE, Mme FAUCHEUX Charles épouse VANDEL 18 rue Denis Papin, régularisation de l'acte. Z.I.N, cession de terrains, avis du conseil, S.E.B.N. avis du Conseil Municipal.

Date

28/09/1966

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, COMMUNE, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977)

Mots clés typologiques

Délibération