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Archives Communales de la ville d'Alençon

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7392W/54 (Cote principale)

Date

Entre le 19 novembre 2015 et le 17 décembre 2015

Cote/Cotes extrêmes

7392W/21 (Cote principale)

Date

17 déc. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Conseil de communauté (17 décembre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/6 (Cote principale)

Date

17 déc. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable