Registre des délibérations du conseil de Ville (22 janvier 1682

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)

Tout afficher 205 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

Registre des délibérations du conseil de Ville (22 janvier 1682 - 15 novembre 1694).

Cote/Cotes extrêmes

BB/3 (Cote principale)

Autres Cotes

39D/3 (Ancienne cote)

Date

22 janv. 1682 - 15 nov. 1694

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT

Mots clés typologiques

Registre, Délibération

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.