Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Conseils Communautaires

Tout afficher 291 medias

Déplier tous les niveaux

DeliberationsCUA

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de la ville d'Alençon

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

2015

Conseils communautaires : registre des délibérations (2 juillet - 15 octobre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

CUA/7392W/53 (Cote principale)

Date

Entre le 02 juillet 2015 et le 15 octobre 2015

15 oct. 2015

Date

15 oct. 2015

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés producteurs

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Assemblées (Communauté urbaine d'Alençon)

7392W/19

Cote/Cotes extrêmes

7392W/19 (Cote principale)

Date

15 oct. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

Conseil de communauté (15 octobre 2015), dossier préparatoire : convocation, correspondance, rapports, feuille d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

7392W/32 (Cote principale)

Date

15 oct. 2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus